une entreprise doit intervenir au titre de la GPA (travaux terminés et réceptionnés), elle doit intervenir ainsi que son sous-traitant déclaré initialement pendant le chantier.
La DC4 du marché est-elle toujours valable et donc une DC4 modificative est suffisante ou faut-il une nouvelle DC4 (dans tous les cas se sera juste pour agréer le sous-traitant car au titre de cette intervention, il n'y aura pas de paiement)?
Merci
au titre GPA c'est OK pas de document sup si le ST était déclaré dèjà pour ce type de prestations.
Reste l'aspect sécurité d'intervention, je suppose que le risque principal devient la co-activité avec l'exploitation donc un (ou deux )plan de prévention et non les PPSPS ....