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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Exécution du marché => Discussion démarrée par: Ariko le Février 25, 2022, 11:30:27 AM

Titre: Périodicité révision - Crise
Posté par: Ariko le Février 25, 2022, 11:30:27 AM
Bonjour,
Dans le cadre d'un marché pour l'achat de joints (en caoutchouc) je prévois, au vue de la situation actuelle, une révision trimestrielle.
Cependant, est il possible de prévoir une révision mensuelle ?
Le CCAG FCS prévoit "une révision des prix au minium tous les 3 mois".
Est ce que cela veut dire que je peux faire mensuel ?

Merci pour vos avis éclairés !
Titre: Re : Périodicité révision - Crise
Posté par: speedy le Février 25, 2022, 11:47:50 AM
en BTP c'est la règle habituelle cette révision mensuelle
perso je ne conçois pas une révision avec une fréquence différente de la parution de l'index de référence (de la fréquence la plus élevée si plusieurs index)  sinon il y a un voleur et un volé ....
Titre: Re : Périodicité révision - Crise
Posté par: mbodier le Juin 17, 2022, 10:15:22 AM
Pour rebondir sur ce sujet :
Compte tenu de l'inflation actuelle, j'envisageais de modifier le rythme des révisions (mensuel ou trimestriel plutôt qu'annuel) en passant un avenant sur les marchés concernés. Or, le service juridique s'y oppose au nom de l'intangibilité des prix.

Est-ce que c'est argument est valable pour la périodicité de révision ou est-ce qu'il se limite aux éléments de la formule ?

merci
Titre: Re : Périodicité révision - Crise
Posté par: Ponta le Juin 17, 2022, 12:40:17 PM
Citation de: Ariko le Février 25, 2022, 11:30:27 AM
Dans le cadre d'un marché pour l'achat de joints
;D Snoooooooooooop Doooooogg !!!
https://www.rtl.fr/culture/medias-people/face-a-l-inflation-le-rappeur-snoop-dogg-a-augmente-le-salaire-de-son-rouleur-de-joints-personnel-7900162685 (https://www.rtl.fr/culture/medias-people/face-a-l-inflation-le-rappeur-snoop-dogg-a-augmente-le-salaire-de-son-rouleur-de-joints-personnel-7900162685)
Titre: Re : Re : Périodicité révision - Crise
Posté par: anneclaudie le Juin 17, 2022, 03:42:55 PM
Citation de: Ponta le Juin 17, 2022, 12:40:17 PM
;D Snoooooooooooop Doooooogg !!!
https://www.rtl.fr/culture/medias-people/face-a-l-inflation-le-rappeur-snoop-dogg-a-augmente-le-salaire-de-son-rouleur-de-joints-personnel-7900162685 (https://www.rtl.fr/culture/medias-people/face-a-l-inflation-le-rappeur-snoop-dogg-a-augmente-le-salaire-de-son-rouleur-de-joints-personnel-7900162685)


:D :D :D :D :D :D :D
Titre: Re : Périodicité révision - Crise
Posté par: speedy le Juin 17, 2022, 04:19:16 PM
c'est correct au niveau "économie générale du marché " mais au niveau juridique pur la DAJ risque de s'opposer, le CL n'a pas de jurisprudence  .....
Titre: Re : Périodicité révision - Crise
Posté par: HL le Juillet 12, 2022, 09:25:40 AM
Nous avons commencé à modifier nos formules de révision (sans part fixe, index modifié et plus adapté voir application de formule différente en fonction des prix).
Nous passons par avenant mais je ne pense pas que nous modifions la périodicité de la révision.

Nous sommes vigilant sur des périodicités différentes pour les marchés en cours de signature.