Bonjour,
Dans le cadre d'un marché de travaux, des PSE facultatives sont prévues.
Le caractère facultatif de celles-ci suppose-t-il qu'elles soient analysées ?
Comment seront-elles analysées ?
Merci pour votre aide
en PSE facultatives c'est simple :
1 vous analysez les offres sans en tenir compte, vous avez un gagnant
2 si ce gagnant a présenté une PSE facultative vous décidez oui ou non mais votre choix normalement sur une PSE est définitif dès ce stade.
Citation de: speedy le Février 21, 2022, 04:47:05 PM
en PSE facultatives c'est simple :
1 vous analysez les offres sans en tenir compte, vous avez un gagnant
2 si ce gagnant a présenté une PSE facultative vous décidez oui ou non mais votre choix normalement sur une PSE est définitif dès ce stade.
Sur le 1. : C'est effectivement la pratique pour les PSE à la française (ex options)
Sur le 2. : Je me suis toujours demander d'où venait "l'obligation" du choix de la PSE avant notification. Au pire cela me semble pouvoir rentrer dans le R2194-1 (clause de réexamen) et même le R2194-2 (devenus nécessaires) et souvent dans le R2194-7 (non substantielles)
D'abord, il faut appliquer votre RC.
Si celui-ci est muet sur l'analyse avec ou sans PSE, le raisonnement de Speedy est à privilégier.
Citation de: hpchavaz le Février 22, 2022, 09:17:19 AM
Sur le 1. : C'est effectivement la pratique pour les PSE à la française (ex options)
Sur le 2. : Je me suis toujours demander d'où venait "l'obligation" du choix de la PSE avant notification. Au pire cela me semble pouvoir rentrer dans le R2194-1 (clause de réexamen) et même le R2194-2 (devenus nécessaires) et souvent dans le R2194-7 (non substantielles)
pour le 1 c'est pour comparer des offres comparables ....
pour le 2 effectivement c'est discutable, par contre c'est impératif si la PSE est obligatoire car le gagnant peut être différent avec ou sans la PSE donc on pourrait contourner pour choisir son poulain en revenant sur son choix en exécution ....
Citation de: speedy le Février 22, 2022, 09:27:04 AM
pour le 1 c'est pour comparer des offres comparables ....
pour le 2 effectivement c'est discutable, par contre c'est impératif si la PSE est obligatoire car le gagnant peut être différent avec ou sans la PSE donc on pourrait contourner pour choisir son poulain en revenant sur son choix en exécution ....
Sur le 2 : je suis d'accord mais cela renvoie au problème du choix dans le cas de PSE ...