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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Exécution du marché => Discussion démarrée par: lepouch le Avril 02, 2009, 05:17:56 PM

Titre: Fiche de recensement de marché
Posté par: lepouch le Avril 02, 2009, 05:17:56 PM
Bonjour,
Je cherche à connaitre précisement dans quel cas (Sous-traitant,MAPA, MP, etc ..) on doit renseigner une fiche de recensement de marché (à transmettre au Comptable)
D'avance merci pour m'indiquer le lien vers un texte précis.
Titre: Re : Fiche de recensement de marché
Posté par: the blonde le Avril 02, 2009, 05:26:54 PM
Citation de: lepouch le Avril 02, 2009, 05:17:56 PM
Bonjour,
Je cherche à connaitre précisement dans quel cas (Sous-traitant,MAPA, MP, etc ..) on doit renseigner une fiche de recensement de marché (à transmettre au Comptable)
D'avance merci pour m'indiquer le lien vers un texte précis.
tu as tout ici: http://www.colloc.bercy.gouv.fr/colo_struct_marc_publ/rece_econ.html
Titre: Re : Fiche de recensement de marché
Posté par: lepouch le Avril 03, 2009, 08:34:52 AM
Merci beaucoup !