Bonjour,
Dans le cadre d'un accord cadre avec un lot multi attributaire lancé en AO je n'ai reçu aucune candidature. Pensez vous que je peux relancer en procédure sans pub ni mise en concurrence avec un seul candidat ou cela modifie-t-il les conditions initiales du marché ?
Merci par avance,
domaine et objet ?
à MS ou à BdC ?
Travaux dans le cadre de sinistre, substitution d'une entreprise sur un chantier.
AC à bons de commandes attribués à tour de rôle et marchés subsequents pour le cas où le besoin ne répond pas aux travaux prévus au BPU.
Quant l'article du code prévoit dans le cas où les conditions initiales du marchés ne sont pas substantiellement modifiées vu qu'on relance sans pub ni mise en voncurrence on revoit bien les conditions de mise en concurrence.
oui mais ça devra rester un accord cadre pour le même objet et la même durée ... et le même maxi ....
Oui bien entendu.
Merci