AGORAPUBLIX

SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Exécution du marché => Discussion démarrée par: MiniTeam le Février 15, 2022, 10:31:19 AM

Titre: Commande moindre marché unitaire
Posté par: MiniTeam le Février 15, 2022, 10:31:19 AM
Bonjour à tous

Après une belle période de Covid, je reviens parmi vous  :(

Nous avons passé un MAPA pour une piste cyclable. Le marché ordinaire est à prix unitaire. Les ST viennent de m'appeler pour me dire que plusieurs postes du BPU sautent notamment des lignes de remblais, de graves de tout venant de carrière, bref il y aurait 29 à 75% de commande en moins par rapport au DQE

Quelles sont les règles pour ne pas pénaliser le titulaire? ???

Merci à vous
Titre: Re : Commande moindre marché unitaire
Posté par: Michel le Février 15, 2022, 10:46:22 AM
Aucune, le DQE sont Des Quantités Estimatives ne servant qu'à l'analyse des offres.  ;)

l'estimation a été mal faite  ( mais c'est un exercice difficile ) ; c'est tout.
Titre: Re : Commande moindre marché unitaire
Posté par: speedy le Février 15, 2022, 11:06:03 AM
quelle baisse globale sur le marché ?
Titre: Re : Commande moindre marché unitaire
Posté par: MiniTeam le Février 15, 2022, 11:15:51 AM
Je pense qu'on flirte avec les 40% de quantités en moins  :'(
Titre: Re : Commande moindre marché unitaire
Posté par: Ponta le Février 15, 2022, 11:26:12 AM
Le marché est avec un minimum ?
Sera-t-il respecté malgré les 40 % de quantités en moins ?
Titre: Re : Commande moindre marché unitaire
Posté par: speedy le Février 15, 2022, 11:28:26 AM
voir art  15 et  16 du CCAG Travaux visé
à 40% de moins c'est sûr que le titulaire peut vous demander une indemnité, à lui de la justifier   et à vous avec le service technique à vous défendre ....

qu'il y ait un minimum ou pas le CCAG visé s'applique, après il faut effectivement voir si le CCAP a dérogé ou pas  ....
Titre: Re : Commande moindre marché unitaire
Posté par: MiniTeam le Février 15, 2022, 05:50:42 PM
Ok Merci beaucoup !
Titre: Re : Re : Commande moindre marché unitaire
Posté par: hpchavaz le Février 15, 2022, 08:50:40 PM
Citation de: MiniTeam le Février 15, 2022, 05:50:42 PM
Ok Merci beaucoup !
Le contrat est la base, et il fait souvent référence à un CCAG => apprendre par coeur les CCAGs