Bonjour.
Je suis dans le cadre d'un marché de travaux.
Un avenant à 3% est refusé par l'exécutif.
Il s'agit d'ajouter 77 nouveaux prix sur plus de 150.
Il s'agit de modifier les contenants : godets de plantes de 30x30 qui passent à 1mx1m. De nouvelles essences d'arbres.
Le service a justifié. Changement d'essence plus costaud. Et godet plus grand pour mieux reprendre.
Qu'en pensez vous ? L'avenant ne modifie pas l'objet du marché. La modification n'est pas substantielle.
Pour moi c'est limite.
Et vous ?
3% du montant financier mais modifier 77 prix sur 150 .... quelle crédibilité sur le quantitatif qui fait que modifier 50% des prix ne fait bouger la masse financière que de 3% ? perso ça m'interroge beaucoup ..... on ne dit pas tout : il y a des quantités en moins ? que donne l'augmentation si on ne change pas le quantitatif puisque présenté comme si on changeait la taille des plants mais pas leur nombre ?
Ha purée j'ai pas pensé à ce quantitatif...
Je vais faire le calcul.
77 prix sur 150 soit 33% de prix nouveau
çà ressemble fortement à une modification de l'objet du marché ou, à tout le moins, çà aurait surement conduit à une mise en concurrence différente.
Une chose est certaine, mauvaise définition du besoin
33% sorti du chapeau comme le lapin ?
Il manque 51, devant 33%.
Disparition magique !
Oui aux temps pour moi
Un marché, ce n'est pas on gomme et on recommence librement pour autre chose (cf intervention de fanchic)
Quoi qu'il en soit si "Un avenant à 3% est refusé par l'exécutif" je ne vois pas pourquoi se poser la question d'un avenant modifiant le contenu des travaux. Si l'exécutif ne veut pas changer son marché, et bien l'entreprise exécute ce qui était prévu.
Il faut néanmoins réfléchir en terme de garanties.
L'entreprise a pu selon, vos dire, faire part de ses réserves sur la viabilité des procédé (devoir de conseil) mais quoi qu'il en soit si elle a répondu au marché sur la base de la description qui a été indiqué dans la question d'anneclaude, on peut supposer qu'elle estimait à l'origine que les durées contractuelles étaient jouables (biennale ?).
Implicitement, l'entreprise semble prévenir aimablement que cela risque de ne pas durer au-delà. Mais si l'entreprise dit expressément que la durée de garantie n'est pas jouable, il est probable que le juge tiendra compte de la volonté de la commune de quand même faire réaliser le marché et réduira ou supprima l'indemnisation du préjudice né du déclin de ces plantations (faute du maître de l'ouvrage par imprudence à persévérer dans l'exécution du marché)
Dominique Fausser