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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Exécution du marché => Discussion démarrée par: CMP m a tué le Janvier 25, 2022, 07:35:28 PM

Titre: Régularisation
Posté par: CMP m a tué le Janvier 25, 2022, 07:35:28 PM
Bonjour,

Le titulaire d'un AC MS vient de répondre à un MS sous une autre forme que celle de l'AC (d'individuel il répond en groupement).
Pouvez-vous me confirmer qu'il est bien irrégulier et que cela n'est pas régularisable (pas de négo dans le cadre des MS) ?

Merci
Titre: Re : Régularisation
Posté par: Mathieu le Janvier 25, 2022, 07:41:44 PM
Le titulaire declare son copain en sous-traitance et hop, on continue
Titre: Re : Régularisation
Posté par: speedy le Janvier 25, 2022, 07:44:30 PM
idem
Titre: Re : Régularisation
Posté par: CMP m a tué le Janvier 25, 2022, 07:48:52 PM
Ce n'est pas substantiel ?
Titre: Re : Régularisation
Posté par: speedy le Janvier 25, 2022, 08:52:20 PM
c'est une erreur qui se rectifie sans modif du prix ni de la prestation ......