bonjour,
Est-ce que cela vous arrive d'avoir à signer des avenants ou dc4 une fois le marché expiré?
Je vous remercie de votre réponse,
oui mais avant l'établissement du Décompte Général et en s'appuyant sur des éléments décidés en technique avant la date d'effet de la réception.
c'est un sujet qui a été très débattu l'année dernière .