Bonjour,
Nous avons passé un marché pour une opération de travaux construction d'une déchetterie l'année dernière, l'ensemble des lots ont été attribués en juin 2021.
Cette année on me demande de passer les marchés suivants de fournitures et services (devront être attribués en juin 2022) :
Traitement des déchets de déchetteries - Services - 1 210 000 €
Transport et traitement des déchets verts des plateformes - Services 610 000 €
Transport et location des caissons de déchetterie - Services 240 000 €
Achat d'un Pack Mat électrique - Fourniture 120 000 €
Achats de bacs MAPA / Marché à bon de commande - Fourniture Min : 75 000€ Max : 150 000€
Achats de PAV Verre MAPA / Marché à bon de commande - Fourniture Min : 58 000€ Max 115 000€
Pouvez vous m'éclairer sur les procédures ? sur les cumul ?
Doit-on lier à l'ancienne opération ? ou prendre que sur cette nouvelle année ?
Merci vivement d'avance, je me sens complètement perdue ???
cette année pas de travaux donc rien à cumuler sur l'opération travaux de la déchetterie. quoique, qui va poser le mât et le raccorder (et contrôle électrique) ? vous avez donc soit deux avenants à passer soit 2 nouveaux marchés de travaux rattachés à l'opération Travaux Déchetterie
Il y a des services et des fournitures, donc à séparer
Enfin avez vous une nomenclature ? si oui possible de raisonner avec cette nomenclature
mais personnellement vous pouvez isoler cette opération donc
vous avez services :
Traitement des déchets de déchetteries - Services - 1 210 000 €
Transport et traitement des déchets verts des plateformes - Services 610 000 €
Transport et location des caissons de déchetterie - Services 240 000 €
soit maxi 2060 000 € donc AO, en 1, 2 ou 3 procédures selon votre tissu industriel qui peut répondre
fournitures:
Achat d'un Pack Mat électrique - Fourniture 120 000 €
Achats de bacs MAPA / Marché à bon de commande - Fourniture Min : 75 000€ Max : 150 000€
Achats de PAV Verre MAPA / Marché à bon de commande - Fourniture Min : 58 000€ Max 115 000€
soit maxi 385 000 donc en AO en 1, 2 ou 3 procédures selon votre tissu industriel qui peut répondre
Merci d'avoir pris le temps pour toutes ces réponses
Pas de nomenclature interne
Si je comprends bien les services se cumulent entre eux pour le montant de la procédure ? (dans tous les cas même indépendant AO)
Pour les fournitures idem je prends le cumulé des maxi pour déterminer la procédure ?
Quand vous dites 1, 2, 3 vous parlez avec allotissement ou sans ?
pour moi vous aviez pris l'option d'allotir mais on peut en discuter
si on a une seule procédure on allotit (ou pas) de manière classique donc j'ai compris jusqu'à 3 lots. Cet allotissement n'a d'intérêt que si vous pensez trouvez un intérêt quelconque soit en terme de prix (ouvrir la concurrence) soit en terme de caractéristiques plus adaptées en séparant le choix de chaque famille de produits/services.
si on fait plusieurs procédures c'est un signal plus clair vers le tissu industriel que vous voulez les caractéristiques les plus adaptées possibles.
nota : vous aviez le choix de raisonner par la nomenclature mais n'en ayant pas le plus simple c'est de considérer que la déchetterie devant être équipée c'est une opération isolée .
pour les besoins récurrents je parie que si vous avez un contrôle de la CRC elle vous conseillera d'établir une cartographie des achats et une nomenclature ....
Pour les fournitures, je pourrai donc scinder mes achats et passé en procédure adaptée pour chaque marché ? vu les montants.
Merci d'avance
non
vous computer (faire le total par famille ou içi par opération) vous comparez aux seuils içi dépassement de celui d'AO donc que des procédures d'AO, vous décidez ensuite si plusieurs procédures mais vous ne pouvez pas changer de type de procédure (sauf pour retenir une plus contrainte mais içi pas possible, uniquement choix en AOO ou AOR ).
nota : resteraient les petits lots mais vous n'avez rien en dessous de 80 000 € et < 20% du total ni pour Services ni pour fournitures.