Bonjour à tous,
J ai été alerte d un souci sur un marché de fournitures passe par mon prédécesseur.
Le marché alloti est en accord cadre avec un maxi annuel, de 10 000 €ht et durée 1 an + 3 rec onduction tacite.
Il est mutalise via groupement de commande ville + ccas
Il a bien été enregistré sur le logiciel financier avec 4 lignes, chacune avec le maxi annuel et les dates de début et de fin.
Sur ce point OK.
Le soucis est que sur le module ville il a été enregistré avec des montants annuels de 10 000 euros ht mais également sur l module ccas...
Or on est sur la seconde année et mon collègue des finances vient de voir que l on est déjà à 15 600..
Pourquoi cette erreur ? Comme dans toute organisation, j imagine que personne s est inquiète de savoir la ventilation ville et ccas, du recensement des besoins, de l estimation réelle du maxi.... Le fameux qui s en charge ? ????
Pour le moment la trésorerie ' à rien vu car elle paye sur 2 budget différent, que ce sont pas les mêmes personnes qui contrôlent, en outre entre la covid et les fermeture, ils ont des retards plus que conséquent sur des marchés plus importants.
Outre le fait que ce serait modifier substantiellement le besoin. Je ne peux dire que c est bien 10000 ville et 10 000 ccas car avec les 4 ans et les autres lots ça reviendrai à passer en aoo alors que c est un mapa.
Je précise que la seconde année finit en mai et que sur les autres lots le risque est faible car les conso réelles sont vraiment inférieure aux maxi.
Je précise qu'il s agit de besoin recurrent font on peut difficilement dire on peut se passe de commande 2 mois le temps de refaire un marché.
J étudié plusieurs scénario, ne payer que les factures ville sur le marché et celles du ccas en isolé car tout cumuler les besoins du ccas sont inférieur à 40 000 poir tout les lots
Croiser les doigts en espérant que la trésorerie ne verra rien
Arrêter le marché, payer en isolé 2, 3 mois du moment que l on a pas atteint le seuil des 40 000 le temps d avoir un mapa plus carré.
Le fait de payer en isolé me plaît pas particulièrement mais des
Précédents postes que j ai occupé et notamment des échanges avec les trésoriers il en est souvent ressorti que sauf à dépasser les seuils grossièrement, leur contrôle portait principalement sur le respect du marché que sur le saucisson âge des achats . En clair vous envoyez un mandat enregistré comme marche leur logiciel helios va les pousser au contrôle car il se met vite en alerte.
Ce qui est de l aveu de nombreux trésoriers le paradoxe du système.
Merci d avance si vous avez des idées, retours d expérience
vous nous embrouillez avec le mélange procédure et marchés.
La procédure est finie il faut maintenant gérer par marché or chaque lot donne un marché global ou un marché pour la ville et un deuxième pour le CCAS, y a t il un marché global géré par un coordonnateur ?
il faut gérer marché par marché donc il faut voir clair dans le dispositif à gérer ... quel maxi pour quel marché ?
si on raisonne sur un marché ville de 10 000 annuel déjà à 15600 il est fini et par contre possible sans remise en concurrence jusqu'à 40 000 donc tout va bien et vous remettez en concurrence pour une date future à déterminer ...
pour moi et je retrouve cette pratique dans de nombreuses structures qui mutualisent , le maxi du lot regroupe les besoins des 2 structures.
donc il etait prevu par exemple pour un des lots un maxi annuel de 10 000 € HT
le coordonnateur, ici la mairie ne gere la, procedure, les modifications en cours d'execution.
chaque membre gere ses bons de commandes et payent ses factures.
si je reprends votre remarque il aurait fallu un AE Ville avec le maxi correspondant et un AE CCAS avec le maxi correspondant ? c'est vrai que certains pratiquent comme cela .
merci pour ce premier retour je pense que je vais rester sur l'idee d'arreter les frais.
ca me confirme perso qu'independamment de la mutualisation, les maxi annuels posent parfois des difficultés quant au suivi.
comment gérer chacun son marché si le maxi est pour le total ? si le maxi c'est le pour l'ensemble alors le coordonnateur doit gérer un marché unique ....
en rédigeant le DCE on doit penser et anticiper la gestion ....
en fait une fois notifie en indiquant sur le logiciel financier des montants a ne pas depasser par antenne, structure ....
un peu comme un marche avec une seule collectivité sur un marche pluriannuel mais avec des maxi annuels.
avant par exemple certains logiciels compta ne proposaient pas cette fonction et on ne pouvait indiquer qu'un montant total , ce qui obligeait a suivre sur un tableau excel ... heureusement certains ont evolue et peuvent nous aider a mieux suivre. A condition qu'ils ont bien ete saisis mais cela c'est une autre histoire....
on est bien d'accord c'est des questions qui auraient du etre anticipees sur le volume reel des besoins.
voila un beau challenge qui m'attend ;-)
on a acte sur ce dossier qu'on stope le marche , les services achetent en isole le temps qu'on ait un nouveau marche plus carre
et on évitera les montants annuels sans intérêts et source de problèmes !
Les montants annuels sont très utiles pour la préparation du marché et connaitre les besoins ; mais à ne pas introduire dans les contrats !
Citation de: Michel le Janvier 13, 2022, 11:10:14 AM
et on évitera les montants annuels sans intérêts et source de problèmes !
Les montants annuels sont très utiles pour la préparation du marché et connaitre les besoins ; mais à ne pas introduire dans les contrats !
sauf si marché d'une année reconductible ...
sauf si très variable d'une année à l'autre mais le mieux serait la dispersion des quantités par livraison sur les années passées .....
Citation de: speedy le Janvier 13, 2022, 11:21:22 AM
sauf si marché d'une année reconductible ...
Certes, mais perso j'aime pas ! je préfère un marché de 4 ans résiliable annuellement. ;)