Bonjour,
Nous avons reçu les offres pour un marché de SPS. Après application de notre méthode de détection des OAB, 2 offres sont à interroger car leur forfait un très bas. Une autre offre est à la limite mais avec un taux horaire très faible. Je serai tenté de l'interroger également.
Quelle est votre position : on apprécie l'OAB au regard du montant total de l'offre (ce que dit le juge) ou bien on peut également aller sur le terrain du taux horaire, base de calcul du forfait (taux horaire*nb d'heures) ?
Merci de votre retour.
le taux horaire respectant le smic ne sera pas illégal ....après reste le nombre prévisionnel de journées qui est une appréciation et pour partie fonction des outils numériques utilisés ....pas facile de ce point de vue de déclarer OAB
reste que des questions sur les méthodes au vu des moyennes/médianes de temps estimées par les soumissionnaires ....
OAB c'est sur l'offre globale, par poste/étape c'est pour comprendre et interroger sur les process
C'est bien d'avoir une méthode de détection d'OAB pour entamer une réflexion en interne.
Mais cela s'apprécie au cas par cas. Je crois que la jurisprudence ne donne aucune méthode universelle.
Je ne me prononcerais pas dans votre cas sur le caractère anormalement bas de vos offres. Je vous transmets simplement des pistes de réflexion ou des points d'alerte.
Sur l'ensemble des offres reçues, vous avez quand même 3 offres que vous suspectez. 3 offres, cela fait beaucoup. Cela peut vouloir dire que les tarifs du secteur concurrentiel sont ceux-là.
en matière de SPS le forfait est bas, soit le cout horaire est bas soit le temps passé est insuffisant, avez vous une décomposition de la mission avec les temps et le cout horaire?
un cout horaire en dessous de 30 € faut s'interroger
j'ai eu à déclarer des OAB de SPS il y a plusieurs années après avoir demander leur décomposition de cout, pour découvrir qu'ils étaient entre 20 et 22 € de l'heure.
une piste aussi, dans la candidature certains listent pour chaque CSPS les chantiers qu'il suivent personnellement annuellement, je me souvent d'un CSPS qui avait 60/70 chantiers à suivre, il y avait de tout VRD, bâtiment public, industrie, commerce sur plusieurs départements... Théoriquement impossible à faire rien que pour les visites de chantier et les réunions hebdomadaires.
Sur un ancien poste, 1 er jour, 1er courrier application de pénalité à un CSPS, absence à 3 réunions de chantier sur le mois. Réponse du CSPS: "au prix que je vous ai fait, je perds de l'argent si je viens à toutes les réunions stipulés au marché"... forcément quand on a l'habitude de travailler avec de nombreux PA qui n'appliquaient jamais les pénalités (forcément on peut suivre 60 chantiers dans l'années quand on passe qu'une fois par mois sur le chantier).
Citation de: speedy le Janvier 11, 2022, 09:29:10 AM
le taux horaire respectant le smic ne sera pas illégal .
Il faut également qu'il permette le respect de la convention de branche (par exemple la rémunération annuelle garantie quand il y en a une)