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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: ally mac beal le Avril 02, 2009, 12:00:25 PM

Titre: remplacement d'un membre suppléant démissionnaire
Posté par: ally mac beal le Avril 02, 2009, 12:00:25 PM
Bonjour à tous !

J'ai un problème : un membre du CM a démissionné et était membre suppléant de la CAO.
Je dois le remplacer.

le code dit que pour les titulaires, il faut prendre le le suppléant inscrit sur la même liste et venant immédiatement après le dernier titulaire élu de ladite liste. Le remplacement du suppléant, ainsi devenu membre titulaire, est assuré par le candidat inscrit sur la même liste, immédiatement après ce dernier.

Or chez moi, il n'y a personne...

Je ne vois qu'une solution mais j'ai pô envie...

Dois-je vraiment réélire TOUTE LA CAO ou seulement un membre ?

(Aïe ! Pas la tête ! Je sais que la réponse semble évidente)

Avez vous déjà vécu cela ?

Merci

Ally
Titre: Re : remplacement d'un membre suppléant démissionnaire
Posté par: caracal le Avril 03, 2009, 11:58:15 AM
Citation de: ally mac beal le Avril 02, 2009, 12:00:25 PM
Bonjour à tous !

J'ai un problème : un membre du CM a démissionné et était membre suppléant de la CAO.
Je dois le remplacer.

le code dit que pour les titulaires, il faut prendre le le suppléant inscrit sur la même liste et venant immédiatement après le dernier titulaire élu de ladite liste. Le remplacement du suppléant, ainsi devenu membre titulaire, est assuré par le candidat inscrit sur la même liste, immédiatement après ce dernier.

Or chez moi, il n'y a personne...


Je ne vois qu'une solution mais j'ai pô envie...

Dois-je vraiment réélire TOUTE LA CAO ou seulement un membre ?

(Aïe ! Pas la tête ! Je sais que la réponse semble évidente)

Avez vous déjà vécu cela ?

Merci

Ally

remarquable ! on dirait un sketche de Devos !!!!!!!!!!!!!!!!!!!

cet a-midi, je tente de répondre...
Titre: Re : remplacement d'un membre suppléant démissionnaire
Posté par: ally mac beal le Avril 03, 2009, 12:01:25 PM
Façon Devos ?

Je suis un deg sur cette question car j'ai prôné l'élection dans les formes avec de vraies listes mais on n'a pas voulu m'écouter.
ce qu'on a fait est totalement légal mais pas du tout dans la philosophie du code...
Titre: Re : remplacement d'un membre suppléant démissionnaire
Posté par: faribulle le Avril 03, 2009, 01:59:02 PM
Soit tu tournes avec une CAO imcomplète et t'as le risque de pas avoir ton quorum pour se réunir soit tu réélis tout le monde, il me semble.

De mémoire, parce que c'est loin la CAO pour moi
Titre: Re : remplacement d'un membre suppléant démissionnaire
Posté par: Kpiaf le Avril 03, 2009, 02:32:27 PM
Le membre qui a démissionné était suppléant ou titulaire ?
S'il était seulement suppléant, tu peux encore attendre.
S'il était membre titulaire et que tu ne peux pourvoir à son remplacement, il faut renouveler intégralement la CAO.
Titre: Re : remplacement d'un membre suppléant démissionnaire
Posté par: ally mac beal le Avril 06, 2009, 09:26:23 AM
il était suppléant...
Kpiaf : attendre quoi ?
On peut vraiment tourner avec une CAO incomplète ????
Titre: Re : remplacement d'un membre suppléant démissionnaire
Posté par: RV le Avril 06, 2009, 12:31:21 PM
Citation de: ally mac beal le Avril 06, 2009, 09:26:23 AM
il était suppléant...
Kpiaf : attendre quoi ?
On peut vraiment tourner avec une CAO incomplète ????

Tant que tu as ton quorum....