Bonjour,
Dans le cadre d'un MAPA de fournitures j'ai un lot infructueux.
Je souhaite relancer sans publicité en interrogeant uniquement les entreprises ayant déposé une offre la première fois (les offres étaient irrégulières)
Le montant de mon lot est de 60 000 € HT. Pouvez-vous me confirmer que dans ce cadre je peux faire une mise en concurrence ciblée auprès de plusieurs entreprises identifiée sous forme d'une demande de devis ?
Merci par avance
Bonne journée
quel article R2122 - X voulez vous utiliser ? ( avec quel argumentaire ?)
Je n'arrive pas à statuer, les articles mentionnent dans marché sans publicité ni mise en concurrence mais je vais faire une mise en concurrence tout de même, donc je m'interroge sur cette possibilité.
Toutefois je trouve dommage qu'il ne soit pas possible de procéder ainsi.
La solution après un infructueux serait alors de ne demander un devis qu'a une seule entreprise ou bien refaire une publicité...
vous n'avez pas ce choix car n'étant pas une procédure formalisée vous ne répondez à aucune possibilité de R2122-x mais uniquement le choix entre :
1 offrir la possibilité aux soumissionnaires actuels de régulariser leurs offres (poursuite de la première procédure) et de négocier (à moins que votre règlement vous l'interdise...)
2 relancer une nouvelle procédure avec une publicité
Oui j'étais justement en train de relire plus attentivement que la première fois et effectivement en cas d'offres irrégulières en MAPA on ne peut pas passer en procédure sans publicité ni mise en concurrence...
Donc je dois repasser par la case publicité.
Mince
vous avez écarté la solution N°1, pourquoi ?
:D Rappel : vous êtes en MAPA ! donc "Adaptez vous" aux circonstances et à vos besoins ! ;D
Moi en MAPA je m'autorise TOUT (dans le respect des grands principes ; cela vas de soi)
et si la solution la plus adaptée est d'aller au bar de la mairie place de l'église et de crier haut et fort "Qui peut me faire . . . . . . ." b'en alors c'est ainsi et basta ! ;D
"Top moi là" ;)
à Michel: pousse pas trop loin, y a quand même 60 000 € , je m'attendais à la solution 1 c'est à dire rattraper l'affaire en régul et négo .....
;D ;D aller au bar de la mairie place de l'église et de crier haut et fort "Qui peut me faire . . . . . . ."
j'y penserais ;D
La décision de déclarer infructueux est prise et communiquée.
Je ne vais pas refaire l'histoire, mais nous avons jugé plus sage vu la teneur de certaines anomalies et la complexité des échanges avec certains OE de déclarer infructueux la première procédure et relancer. Mais dans ma tête j'allais relancer avec ceux qui avait fait des erreurs la première fois uniquement... Je me disais en étant très pédagogue dans mon RC cela devrait mieux se passer.
Mais bref, je suis allée trop vite dans ma conclusion, je ne sais pas pourquoi je ne me suis même pas poser la question pour moi il était possible de passer en demande de devis avec ceux du premier tour.
Ce n'est pas grave, j'ai refait ma publicité dans le fond cela ne change pas grand chose mis à part mes frais de publicité.
En revanche petite question toute bête, ma procédure 1 était composée de X lot et la je ne relance qu'un lot, j'indique donc dans ma publicité que le marché ne comporte pas de lot, puisque cette donnée concernent uniquement ma publicité actuelle?
Merci par avance pour vos avis
oui, cette fois y a pas d'allotissement ...
Merci !
oui , idem , les lots ne concernent que la consultation ! et à son issu (de la consultation ) : 1 lot = 1 marché (contrat) ;D
Citation de: speedy le Décembre 30, 2021, 08:12:57 PM
à Michel: pousse pas trop loin, y a quand même 60 000 € , je m'attendais à la solution 1 c'est à dire rattraper l'affaire en régul et négo .....
:D :D ;D OUI certes mais je pousse volontairement "loin" pour la compréhension de ce qu'est un MAPA ! "adapté" ;D et qui reste "légal" 8)