Bonjour à tous,
Je viens vers vous pour connaitre vos pratiques en matières de signature des marchés. Je vais mettre en place la signature électronique des marchés prochainement. Jusqu'ici j'ai gardé les pratiques d'avant mon arrivée dans la structure, mais je pense que nous sommes loin d'être au point.
Concrètement aujourd'hui je procède de la manière suivante :
Aucune signature requise au moment du dépôt des offres. A l'attribution re-matérialisation de l'offre retenue (signature manuscrite du candidat retenu et de l'élu)
Passage du dossier au contrôle de légalité (si nécessaire) en démat
Notification en démat (via le profil d'acheteur)
Envoi des documents en démat à la trésorerie via le logiciel de compta.
Concrètement j'ai vers moi un exemplaire de l'AE et du BPU (ou autre en fonction des cas) signé manuscritement des deux parties. Mais l'ensemble des pièces que je diffuse ne sont que des scans de ces documents et donc des scans de signature.
Devrais-je rematérialiser d'autre documents que mon AE et mon BPU?
Pour les autres documents (info candidat non retenus, os...) nous utilisons un tampon signature.
Pour les DC4 je ne récupère pas le document original signé à chaque fois (par soucis de rapidité, je me contente bien souvent du scan déposé dans ma boite mail, que je fais signer à l'élu, après vérification de la situation du sous-traitant).
Quelles sont vos pratiques, faites vous tout signer à l'élu en charge des MP?
-De façon manuscrite ou avec signature électronique
La mise en place de la signature électronique va t elle forcement impliquer que les candidats retenus signent eux aussi de façon électronique?
Quel outils utilisez-vous pour vérifier les certificats de signature électronique?
Je vous remercie par avance pour les bons conseils que vous pourrez me donner en la matière.
Bon week-end et bonnes fêtes de fin d'année