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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: Robinson le Décembre 16, 2021, 02:20:00 PM

Titre: CCAG
Posté par: Robinson le Décembre 16, 2021, 02:20:00 PM
Bonjour

Soit un marché de MOE

On peut par facilité remettre à jour un CCAP qui cite le CCAG PI en s'alignant sur le nouveau CCAG PI sans s'embêter à repartir de 0 avec un CCAGMOE ?

Traduction le ce nouveau ccag est il obligatoire en MOE ?
Titre: Re : CCAG
Posté par: speedy le Décembre 16, 2021, 02:26:15 PM
aucun CCAG n'est obligatoire....
pourquoi s'embêter avec un CCAG moins bien adapté .... surtout que de toute manière vous devez faire une mise à jour de votre CCAP de référence ....
Titre: Re : CCAG
Posté par: Ponta le Décembre 16, 2021, 03:23:57 PM
Le CCAG MOE tout comme les autres sont les us et coutumes et autres standards de leurs milieux respectifs.

Il est moins pertinent de ne pas prendre le CCAG le plus spécialisé. D'autant qu'il est possible de ne pas respecter certaines de ces clauses sous réserve de l'avoir indiqué dans le DCE.