Bonjour, soit un AOO pour lequel l'offre de base est obligatoire et une variante facultative. Un candidat dépose une offre de base qui s'avère irrégulière car incomplète (manque note méthodologique d'exécution donc à mon avis non-régularisable). Ce candidat a aussi déposé une variante qui elle est complète. Doit-on examiner la variante alors que l'offre de base est irrégulière? Merci pour vos avis. Bonne journée
Bonjour,
Chaque offre, qu'elle soit de base ou une variante, s'analyse indépendamment.
Cependant dans votre cas, si le dépôt d'une offre de base est obligatoire en terme de recevabilité de l'offre avec variante, les 2 offres (celle de base irrégulière et la variante) sont out.
D'autres avis ?
Les offres s'analysent indépendamment mais certaines pièces ne peuvent elles pas être communes ?
La note méthodologique couvre t-elle l'offre de base ?
Non, la note méthodologique ne couvre pas l'offre de base
La variante s'examine selon les dispositions que vous avez intégrées dans votre avis de marché et DCE (en général au règlement de la consultation). Un exemple CAA de Lyon, 29 novembre 2012, n° 12LY00574, l'acheteur ayant prévu que la variante serait présentée dans un dossier distinct de celui de son offre de base doit respecter cette règle qu'il a lui-même imposée. : « qu'en vertu de ces dispositions l'offre de la société Hectronic France consistant en la fourniture et l'installation de rétro-équipements, constituait une variante ; qu'il résulte de l'instruction que cette variante n'a pas été présentée par la société Hectronic France dans un dossier distinct de celui de son offre de base ; qu'ainsi, et alors même que les cadres de réponse des candidats, s'agissant du bordereau des prix unitaires et de la simulation de commande, intégraient en un même document l'offre de base et son évolution par retro-équipement, la variante de la société Hectronic France était irrégulièrement présentée et la commission d'appel d'offres était donc tenue, en vertu des dispositions précitées du code des marchés publics, de l'écarter sans l'examiner ; ».
En l'absence de dispositions particulières, la CAA de Bordeaux, 2 juin 2015, n° 13BX01692 estimé que « Considérant qu'il ressort du compte rendu de la commission d'appel d'offres du 9 décembre 2009 et de l'analyse des offres qui y est jointe que la commission a examiné les variantes proposées par les soumissionnaires et a apprécié les offres en les prenant en compte ; qu'aucune dispositions du code des marchés publics alors en vigueur n'imposait à la commission d'examiner d'abord l'offre de base puis les variantes ; que le principe d'égalité de traitement des candidats n'a pas été méconnu dès lors que la méthode d'examen des offres a été la même quelque soit le candidat ». C'est toujours le cas sous le code de la commande publique. Donc à défaut d'autre précision dans l'avis de marché et DCE, l'offre de base comme l'offre variante sont à analyser comme deux offres indépendantes et sans interaction entre elles, la non recevabilité de l'offre de base étant sans effet sur celle de l'offre variante et inversement.
Dominique Fausser