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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: MARI50 le Décembre 15, 2021, 06:41:15 PM

Titre: Égalité de traitement
Posté par: MARI50 le Décembre 15, 2021, 06:41:15 PM
Bonjour,
Soit un mapa travaux. Un candidat a déposé son offre au bureau au lieu de la déposer sur la plate-forme. Nous avons décidé de déclarer l'offre irrecevable. A l'analyse je constate que chez plusieurs candidats j'ai des erreurs de report entre bpu et dqe, je veux donc echanger avec eux pour me faire confirmer que j'analyse le prix a partir de la bonne donnée et obtenir le document corrigé. Est ce que dans ce cas je fais obstacle a l'égalité de traitement entre les candidats ? Ayant jugé une offre irrecevable... Cela m'empêche t il d'echanger avec les candidats jugée recevable pour obtenir des confirmations ? A mon sens non car je ne fait que lever le doute sur une erreur manifeste de calcul ou de report, mais bon j'ai toujours peur de lesé un candidat de façon inéquitable donc je préfère vous demander confirmation. Merci bonne journée
Titre: Re : Égalité de traitement
Posté par: Mathieu le Décembre 15, 2021, 08:36:53 PM
pour moi le dépôt "sauvage" est plus grave (et suspicieux) qu'une question de report. pas de raison de régulariser les grosses irrégularités si on régularise les petites
Titre: Re : Égalité de traitement
Posté par: MARI50 le Décembre 15, 2021, 09:40:08 PM
Bonjour Mathieu, merci pour cet avis.
Donc pour vous demander une confirmation du prix suite a la constation d'une erreur de report entre le bpu et le dqe ne constitue pas une régularisation ?
C'est cela qui me fait douter
Car si je laisse l'opportunité a un candidat de régulariser je dois laisser l'opportunité a tous...
Titre: Re : Égalité de traitement
Posté par: speedy le Décembre 16, 2021, 05:54:24 AM
Si erreur manlfeste dont recrif evidente : non, pas une regul
Titre: Re : Re : Égalité de traitement
Posté par: Ponta le Décembre 16, 2021, 08:54:02 AM
Citation de: Mathieu le Décembre 15, 2021, 08:36:53 PM
pour moi le dépôt "sauvage" est plus grave (et suspicieux) qu'une question de report. pas de raison de régulariser les grosses irrégularités si on régularise les petites
Tout à fait d'accord.

Le dépôt physique sans dépôt dématérialisé sur votre profil d'acheteur est une faute grave.
Ce n'est vraiment pas régularisable. Le dépôt dématérialisé est la base.
Je serai intransigeant avec le pli physique.

Le principe d'égalité de traitement des candidats vaut pour des situations identiques voire équivalentes. Il y a bien trop d'écart de gravité entre l'absence de pli dématérialisé et des erreurs de bpu et dqe. A situation différente et franchement différente, traitement différencié. Cela reste mon interprétation.

De plus, les erreurs de report entre BPU et DQE sont aisément régularisables puisque les prix sont déjà écrits. Il convient juste, comme vous le faites très justement, MARI50, de demander quel prix est le bon.
Titre: Re : Re : Égalité de traitement
Posté par: Michel le Décembre 16, 2021, 12:16:46 PM
Citation de: MARI50 le Décembre 15, 2021, 09:40:08 PM
constatation d'une erreur de report entre le bpu et le dqe
Perso , le DQE est MON document et personne n'as le droit d'y toucher !
le BPU est l'OFFRE de l'OE        et je me charge personnellement de faire les reports pour l'analyse des offres  8)
Titre: Re : Égalité de traitement
Posté par: MARI50 le Décembre 16, 2021, 07:01:00 PM
Merci pour ces différents message je pars donc sereine pour mes différents questionnements vers les entreprises qui ont fait des erreurs de calcul ou report.
Bonne soirée
Titre: Re : Égalité de traitement
Posté par: dominique le Décembre 17, 2021, 05:19:35 PM
Je confirme, dans un marché à prix unitaire, c'est le prix unitaire qui constitue l'offre, le DQE n'est là que pour facilité le classement des offres (E de "estimatif", donc non contractuel).
Quant à l'offre non remise par voie dématérialisée, elle est à considérer comme une absence d'offre.
Dominique Fausser