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Contrats de type concessif : Concessions, DSP, etc. ... => Passation du contrat => Discussion démarrée par: Ponta le Décembre 15, 2021, 10:17:31 AM

Titre: PSE dans un BPU ? C'est possible ?
Posté par: Ponta le Décembre 15, 2021, 10:17:31 AM
Bonjour la communauté,

Je lance prochainement une DSP de restauration collective. Les usagers payent directement le titulaire pour obtenir des repas et/ou goûters. Les usagers, sont des scolaires, personnes agées de maisons de retraite ou à domicile, agents de ma structure.

L'AMO veut mettre dans le DCE, une PSE à réponse obligatoire pour renouveler le matériel d'office (vaisselle + petit mobilier). Pourquoi pas.
Mais il demande le prix de cette PSE dans un bordereau de prix.

Mon logiciel interne se bloque. L'AMO me met le doute. Le choix de retenir une PSE ne se fait qu'à la notification, me semble-t-il ? Mettre la PSE dans le BPU permettrait de recourir à la PSE à tout moment du contrat.

Il y a une contradiction, non ? Ou existe-t-il cette possibilité de court-circuiter l'obligation de ne retenir la PSE que post-notification ?
Titre: Re : PSE dans un BPU ? C'est possible ?
Posté par: Mathieu le Décembre 15, 2021, 10:28:10 AM
si c'est bien un prix, unitaire, j'en ferais... (suspense)... un prix unitaire  ;D

(enfin c'est surtout un prix forfaitaire, ou une somme de prix unitaires, s'il s'agit de renouveler l'ensemble du matériel)

ou pourquoi pas, une tranche

je préciserais que c'est déclenché sur bon de commande et je la prendrais en compte dans l'analyse

voilà, c'est tout (et peut-être prévoir une révision du prix surtout si la DSP est longue)
Titre: Re : PSE dans un BPU ? C'est possible ?
Posté par: Ponta le Décembre 15, 2021, 10:36:00 AM
J'ai la même réflexion que toi.

Prestation pouvant être déclenchée/choisie à tout moment de l'exécution de la DSP = prix unitaire de BPU ou tranche optionnelle.

Prestation pouvant être déclenchée/choisie seulement à la notification = PSE ou variante.

Merci pour ton avis.

D'autres avis ?
Titre: Re : PSE dans un BPU ? C'est possible ?
Posté par: speedy le Décembre 15, 2021, 10:49:22 AM
en préalable cette PSE  devra être retenue ou abandonnée avant le choix du gagnant

pourquoi à PU ? comment sera décidé si tel matériel sera changé et pas tel autre ?  c'est le point qui me gêne  , il faudrait une liste claire intangible
donc un forfait

je rejoins les autres commentaires
Titre: Re : PSE dans un BPU ? C'est possible ?
Posté par: Ponta le Décembre 15, 2021, 11:32:56 AM
L'idée est de remplacer une vaisselle vieillissante en une fois et d'ajouter plus de vaisselle (porcelaine et métallique) pour limiter les barquettes et couverts plastiques. La liste de la vaisselle concernée est clairement définie.