Bonjour,
Je suis à la recherche d'un modèle de PV pour une CAO qui traitera d'un avenant à un marché public... Je n'ai pas de modèle sur lequel m'appuyer ? Une bonne âme pourrait-elle m'aider svp ? merci !
toujours faire simple et factuel
méthode 1
dossier : Intitulé
rappel de quelques éléments : objet, date de notif montant initial, avancement général
synthèse des motif avenant et montant : blabla , montant avenant, nouveau montant du marché
% cumulé depuis le début
Q/R
avis favorable de la CAO
éventuellement mention que certain membre voudrait y voir rajouter....
surtout ne pas refaire une copie intégrale du rapport de présentation car alors on a encore plus simple méthode 2:
Le service xxx présente le rapport de présentation de l'avenant concernant le marché xyxz N°. Ce rapport est annexé .
Après en avoir débattu la CAO émet un avis favorable.
éventuellement mention que certain membre voudrait y voir rajouter....
La DAJ propose des modèles en word modifiable à l'envie :
https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-ouverture-des-plis-2019 (https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-ouverture-des-plis-2019)