Bonjour,
Pour une ESH, est il possible de passer un sous traitant en co traitance en cours de marché ?
J'ai un doute car la co traitance doit être déclarée dès le départ, je suppose donc que créer une co traitance en cours d'exécution n'est pas possible, mais je souhaite avoir confirmation et avoir des textes ou JP pour justifier cela
Merci
pour moi c'est non car vous ne rentrez pas dans les cas de possibilité de modifer la composition du titulaire
voir aussi avec la fonction recherche dont
http://agorapublix.com/forum3/index.php?topic=38192.0