Bonjour
J'ai pris connaissance de la fiche DAJ sur l'Accord cadre.
En parallèle on me dit qu'on peut :
Lancer un accord cadre à Marché subséquent. Et dans le marché subséquent on va l'exécuter via des bons de commandes (déjà là je me demande si c'est faisable) et ensuite on dit que ces bons pourraient être émis au delà de la durée du marché subséquent.
Pour moi les bons doivent rester dans le marché sub dans la mesure ou sa durée est dictée et limitée par la CCP.
Qu'en pensez vous ?
Les Bons de commandes SONT les marchés subséquents. ;) mais de nombreuses choses sont possibles.
Citation de: Robinson le Décembre 02, 2021, 11:21:38 AM
ces bons pourraient être émis exécutés au delà de la durée du marché subséquent.
comme ça ok, voir R2162-5
on peut faire des usines à gaz ..... pourquoi pas directement un accord cadre à BDC ....
c'est tout a fait possible
toujours le besoin et la strategie
si vous avez besoin de remettre en concurrence plus d'une fois par an, partez sur un ACMS , c'est mon conseil
ensuite quand les entreprises doivent repondre a cette mise en concurrence elles doivent vous repondre sur un marche a prix global forfaitaire ou sur un BPU ?
selon vos besoins , a voir
moi perso j'avais fait un ACMS pour du materiel informatique et les MS etaient parfois a PGF ex fournir 30 portables pour la dematerialisation du conseil deliberant, d'autres etaient a BC , ex acheter des acessoires aux PC type webcam, cables...
il n'y a pas de solution parfaite, c'est juste mon retour d'experience
à MS si prix volatils (exemple gaz , acier etc) ou si fréquence élevée de changements de modèles (exemple micro-informatique)
à BDC si prix stables et/ou fournitures suivies