Hola !
question : si une OAB est détectée après attribution
Que se passe t-il ?
Quels risques il y a même si le prestataire maintient ses prix
????
après l'heure ce n'est plus l'heure ....il faut agir dans l'ordre ....
si non transmis au CL ni notifié alors repasser devant la CAO pour erreur ...
si notifié ben faut boire le vin quand il est tiré ....
On ne peut pas dans le cadre d'un MAPA rectifier les prix? ça rentre pas dans la négo?
On aurait été en prix forfaitaire est-ce que ça aurait changé quelque chose ? Question naïve
Vous en êtes à quelle étape précisément ?
Le marché a été attribué....
Quel type de marché ? Accord-cadre ?
Transmission au CL déjà faite ?
Une éventuelle mise au point s'envisage tant que cela ne modifie pas substantiellement le contrat. Ce qui ne semble pas certain. Et seulement si le marché n'est pas déjà parti au CL.
Sur les risques :
- un autre candidat ou un tiers peut faire un recours et remettre en cause l'analyse et le processus d'attribution.
- l'attributaire pourrait ne pas honorer ses obligations, ne pas délivrer la qualité demandée ou mal faire les prestations.
Citation de: MiniTeam le Novembre 23, 2021, 10:05:48 AM
On ne peut pas dans le cadre d'un MAPA rectifier les prix? ça rentre pas dans la négo?
On aurait été en prix forfaitaire est-ce que ça aurait changé quelque chose ? Question naïve
idem Ponta
en MAPA oui avant attribution /notification sans CAO mais à quelle étape vous en êtes de votre MAPA ?
Citation de: Ponta le Novembre 23, 2021, 11:07:28 AM
Quel type de marché ? Accord-cadre ? non c'est un marché ordinaire à prix unitaires
Transmission au CL déjà faite ?
Une éventuelle mise au point s'envisage tant que cela ne modifie pas substantiellement le contrat. Ce qui ne semble pas certain. Et seulement si le marché n'est pas déjà parti au CL.
Sur les risques :
- un autre candidat ou un tiers peut faire un recours et remettre en cause l'analyse et le processus d'attribution.
- l'attributaire pourrait ne pas honorer ses obligations, ne pas délivrer la qualité demandée ou mal faire les prestations.
reste le retrait de la décision d'attribution pour erreur d'analyse et reprendre la procédure OAB
Citation de: speedy le Novembre 23, 2021, 12:03:13 PM
reste le retrait de la décision d'attribution pour erreur d'analyse et reprendre la procédure OAB
Bonjour Speedy, c'est vraiment possible de faire cela???
Citation de: cassisnina le Août 18, 2022, 11:56:49 AM
Bonjour Speedy, c'est vraiment possible de faire cela???
en principe quand erreur grossière mais faut être sûr de soi pour ne pas se mettre dans une situation pire .....