Bonjour,
Je m'interroge actuellement sur la notion de seuil de procédure dans le cadre d'une opération lié a un événement culturel.
Cet événement va engendrer plusieurs types de dépenses (hôtellerie, restauration, acquisition ou location diverses pour la réception du public (chaise, tonnelle...))
Nous sommes donc sur des marchés de fourniture ou service et l'ensemble des postes de dépenses liés à cet événement dépasse le seuil de procédure formalisée de 214 000 € (215 000 € l'an prochain)
Je dirais donc que l'ensemble des procédures qui découlent de cet événement doit passer en procédure formalisée même si je fais plusieurs consultations.
Mais je n'ai pas de certitude sur le sujet.
En faisant des recherches sur le sujet j'ai trouvé beaucoup de poste sur la notion d'opération pour des travaux, mais je n'ai pas trouvé d'équivalent dans un autre domaine.
Pour la partie travaux, je vais forcément y être confrontée à un moment et me poser les mêmes questions voici ce que j'ai conclu.
On apprécie le montant global de l'opération par catégorie de dépenses.
Ex : opération de travaux estimée à 380 000 € HT + architecte estimé à 35 000 € HT + fourniture (équipement divers, table, chaise, équipement de cuisine) estimé à 100 000 € HT
- Pour la PI je suis en dessous des 40 000 € - publicité non obligatoire
- Pour les travaux publicité dans un JAL ou au BOAMP que je fasse 1 ou plusieurs publicité (1er partie démolition, puis ultérieurement gros oeuvre...) j'applique les mêmes modalités de pub au deux procédures
- Pour les équipement publicité JAL ou BOAMP pour les tables et les chaises... les équipements de cuisine peuvent passer dans la consultation des marché de travaux si ils sont encastrés.
Autre possibilité pour les acquisitions je peux considérer mon seuil de procédure pour l'ensemble des besoins en table et chaise dans ma structure pour l'année, et non pas considérer le besoin en table et chaise lié a cette opération.
Dans l'ensemble suis-je sur la bonne voie?
Oui vous êtes sur la bonne voie.
En FRS, au choix
- soit computation par type de fourniture sur l'exercice (exemple : achat de mobilier, voir de chaises selon la finesse de votre document qui sert de base à la computation [nomenclature ou autre])
- soit par unité fonctionnelle par exemple le festival de la saucisse de morteau : ici il faudra computer tout ce qui concourra à l'organisation du festival : scène, gardiennage, catering, barrières de sécurité, publicité, billetterie...
Bonjour,
Merci beaucoup.
Bonne journée