Bonjour,
Peut-on juridiquement convertir en TTC l'offre HT du DQE d'un candidat pour faire l'analyse des offres?
Merci.
oui à moins d'avoir la certitude qu'exonérée de TVA (auto-entrepreneur en dessous d'un certain chiffre d'affaires) mais à manier avec prudence et en l'expliquant au candidat.....
Sauf à considérer que la régularisation ne doit pas être automatique (ce dont je doute), il me semble qu'il faut également prévenir le candidat si l'on rectifie.
Citation de: birdy-94 le Novembre 17, 2021, 06:05:55 PM
Bonjour,
Peut-on juridiquement convertir en TTC l'offre HT du DQE d'un candidat pour faire l'analyse des offres?
Merci.
Quel est le problème ?
Il faut appliquer la notation indiquée dans le RC.
Citation de: Ponta le Novembre 18, 2021, 02:03:19 PM
Quel est le problème ?
Il faut appliquer la notation indiquée dans le RC.
Le problème est de savoir si en sus des montants indiqués en HT la TVA doit TVA être appliquée.
Je compare toutes les offres en TTC ! (& plus si de circonstance) on doit tenir compte des dépenses financières "totales" pour comparer ;)
Citation de: Michel le Novembre 18, 2021, 04:35:16 PMJe compare toutes les offres en TTC ! (& plus si de circonstance) on doit tenir compte des dépenses financières "totales" pour comparer
Cette question qui n'est pas celle posée a déjà été longuement débattue dans le fil "analyse des prix en HT ou TTC? (http://agorapublix.com/forum3/index.php?topic=38309.0)".
Citation de: hpchavaz le Novembre 18, 2021, 10:58:19 PM
Cette question qui n'est pas celle posée
désolé : ma réponse est alors OUI, et même (selon moi) "on DOIT" ! ;)
Citation de: birdy-94 le Novembre 17, 2021, 06:05:55 PM
l'offre (...] du DQE d'un candidat
::) le DQE n'est pas une offre ! c'est un document de la PP et elle seule ne devant contenir QUE des quantités.
je refuse que les soumissionnaires interviennent sur MES documents que j'utilise pour l'analyse ; et je reporte moi-même les P.U. des offres dans mes tableaux d'analyses 8)