Bonjour,
Soit une préparation de marché pour la maintenance des ascenseurs existants, réalisée par un AMO.
A la lecture des documents je m'interroge sur plusieurs points.
- Deux CCAG sont cités : CCAG FCS pour la maintenance et CCAG Travaux pour la mise en conformité et le renouvellement.
Ne doit on pas choisir un CCAG auquel se référer?
Le marché est présenté comme un marché de service avec une part travaux.
Du point de vue estimation financière, la part travaux est plus importante que la part maintenance.
Dois je à ce titre considérer le marché comme un marché de travaux ?
Vous remerciant par avance pour votre avis.
Belle soirée
C'est possible de faire deux parties avec chacune un CCAG différent mais alors soyons logique donc également des ccap différent....
C'est plus facile de gerer avec un seul CCAG....
Sinon par prudence pour la computation retenez les seuils Services....
Même avec un CCAG Travaux...
Bonjour,
Merci Speedy, c'est noté. Effectivement nous partons sur une procédure formalisée, même si pour la partie service nous sommes au dessous du seuil.
Petite précision, nous sommes partis sur un lot unique.
Bonjour,
Dans le cadre de ce marché de "maintenance et rénovation des ascenseurs" comprenant de la maintenance et des travaux, nous sommes finalement partis sur l'option CCAG TRAVAUX uniquement.
Pour ma publicité en procédure formalisée je vais devoir choisir entre marché de service ou marché de travaux ne pouvant prendre les deux choix. M'étant référée au CCAG TRAVAUX je choisis donc marché de travaux même si celui-ci s'intitule "maintenance et rénovation des ascenseurs"?
En choisissant les bons codes CPV je pense que les opérateurs économiques ne devraient pas avoir de doute sur la double nature du contrat.
certes mais en mettant maintenance en premier dans le titre ça sous-entend que la maintenance est prépondérante et donc ce serait plus prudent de prendre le seuil Services .....
Oui pour le seuil de procédure je ne prend pas de risque je pars en procédure formalisée.