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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: anneclaudie le Novembre 15, 2021, 03:46:50 PM

Titre: accord cadre avec marché subséquent : AO. gros doute
Posté par: anneclaudie le Novembre 15, 2021, 03:46:50 PM
Bonjour,
Je m'apprête à lancer un AO pour un accord cadre avec marché subséquent avec 3 titulaires maximum.
Pour des véhicules d'occasion

L'attribution du marché subséquent se fera sur la base d'une remise en concurrence ; l'analyse se fera au regard du prix, année de mise en circulation, nombre de kilomètre.

J'ai un BPU pour l'accord cadre. Mais le choix du titulaire du MS se fera sur la base d'un autre prix puisqu'au moment de la remise en concurrence, il s'agira surement d'un autre modèle de véhicule que celui de l'accord cadre.

Est-ce que c'est possible en AO de remettre en concurrence dans le cadre d'un marché subséquent ?
merci pour votre réponse,
j'ai un gros doute.

Titre: Re : accord cadre avec marché subséquent : AO. gros doute
Posté par: max le Novembre 15, 2021, 04:16:30 PM
Citation de: anneclaudie le Novembre 15, 2021, 03:46:50 PM
Bonjour,
Je m'apprête à lancer un AO pour un accord cadre avec marché subséquent avec 3 titulaires maximum.
Pour des véhicules d'occasion quel type de véhicule?

L'attribution du marché subséquent se fera sur la base d'une remise en concurrence ; l'analyse se fera au regard du prix, année de mise en circulation, nombre de kilomètre.

J'ai un BPU pour l'accord cadre. Mais le choix du titulaire du MS se fera sur la base d'un autre prix puisqu'au moment de la remise en concurrence, il s'agira surement d'un autre modèle de véhicule que celui de l'accord cadre. y a comme un problème là, votre mise en concurrence au stade de l'AC n'est pas bon, vous devez avoir un BPU référence qui sera utilisé pour vos MS, comme prix référence maximum par exemple

Est-ce que c'est possible en AO de remettre en concurrence dans le cadre d'un marché subséquent ? l'Accord cadre va vous permettre retenir vos 3 titulaires, à chaque besoin vous lancer une mise en concurrence avec les 3 titulaires de l'AC
merci pour votre réponse,
j'ai un gros doute.


Vos services ne veulent-ils pas simplement avoir 3 fournisseurs sous la main pour commander se qu'ils veulent sans savoir aujourd'hui exactement se qu'ils sont susceptible de commander? mauvaise définition du besoin?
si les caractéristiques du véhicule sont parfaitement définis, faites plutôt un AC à bons de commande
Attention, le marché de l'occasion est volatile... vous avez un volume important de commande pour partir en AO, l'AC est sur 4 ans?
Titre: Re : accord cadre avec marché subséquent : AO. gros doute
Posté par: anneclaudie le Novembre 16, 2021, 07:10:42 PM
Bonjour
Ce sont des utilitaires de type trafic.
Je vais modifier alors et préciser que les prix du bpu sont des prix maxi.
Je suis en ao car nous avons un budget d'environ 60k€ par an.soit sur 4 ans 240k€.
Titre: Re : accord cadre avec marché subséquent : AO. gros doute
Posté par: speedy le Novembre 16, 2021, 08:14:09 PM
le prix maxi ne voudra rien dire car il faudrait le même véhicule avec le même vécu : âge, kilométrage, type d'usage, même usure (dont tissus , pneus , carrosserie), sans accident etc  sinon ça ne veut rien dire
et je parie que sera le cas  ..... donc un prix max pour un objet qui n'existe pas c'est un coup de poker menteur  .... pareil pour départager les soumissionnaires lors des MS ....
bon courage  !
Titre: Re : accord cadre avec marché subséquent : AO. gros doute
Posté par: M.Tartempion le Novembre 17, 2021, 08:38:38 AM
Bonjour,
Essayez de trouver des éléments de coût réellement chiffrables au moment de l'attribution de l'accord-cadre et réservez le prix du véhicule pour l'attribution du MS (c'est seulement à ce moment là qu'un prix pourra vous être donné).
Par ex. pour l'attribution de l'AC  vous pouvez comparer les frais de gestion, frais de livraison, de déplacement pour vérifier les véhicules (éléments qui pourront/devront à nouveau être pris en compte pour les MS).