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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: MARI50 le Novembre 13, 2021, 05:13:40 PM

Titre: Variante non autorisée mais présentes
Posté par: MARI50 le Novembre 13, 2021, 05:13:40 PM
Bonjour,
Dans le cadre d'un MAPA ou les variantes à l'initiative du candidat ne sont pas autorisées, nous avons reçu un pli comprenant plusieurs propositions.
A mon sens dans un tel cas l'offre de base peut être analysée sans tenir compte des variantes quand celle-ci ne sont pas autorisées.
Seul problème dans le cas présent le candidat n'a pas précisé quelle est son offre de base et quelles sont ses variantes.
Puis-je lui demander de m'indiquer laquelle de ses propositions je dois prendre en compte comme offre de base, ou dois-je considérer son offre comme irrégulière?
Merci pour votre retour
Cordialement
Titre: Re : Variante non autorisée mais présentes
Posté par: speedy le Novembre 13, 2021, 06:37:43 PM
oui sur le principe, nota : cahier des charges technique précis ou fonctionnel ? en fonctionnel ce n'est pas des variantes  mais si vous les avez interdites l'une des offres doit correspondre au CCTP très précis sinon toutes ses offres sont out  ....
Titre: Re : Variante non autorisée mais présentes
Posté par: Ponta le Novembre 15, 2021, 09:08:57 AM
Dommage de déclarer irrégulier en MAPA. C'est à réserver aux cas les plus problématiques.

La souplesse est à considérer en MAPA.
Dans votre cas, j'utiliserais l'une des 2 techniques suivantes :
- demander quelle est l'offre de base et vérifier ensuite la conformité. Problème si l'offre de base choisie par le soumissionnaire n'est pas conforme : la négo pourrait encore le sauver. Avantage : pas de favoritisme et c'est le candidat qui décide. En cas de contestation, il ne pourra que s'en prendre à lui-même.
- regarder préalablement quelle offre est conforme et demander au soumissionnaire si c'est bien cette offre qu'il faut analyser (et si les autres offres sont à ignorer). Problème : ça peut se voir comme un coup de pouce, un signe de favoritisme. Avantage : vous analysez une offre régulière.
Titre: Re : Variante non autorisée mais présentes
Posté par: MARI50 le Novembre 18, 2021, 04:37:33 PM
C'est bien noté.
Merci pour vos retours