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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: jcc le Novembre 09, 2021, 11:23:32 AM

Titre: option PI
Posté par: jcc le Novembre 09, 2021, 11:23:32 AM
Bonjour,
Nous venons de mettre fin à notre marché de maîtrise d'œuvre externalisée. Pour une affaire, le maître d'œuvre nous a fourni les pièces techniques pour lancer la phase DCE.
Le service technique souhaite lancer l'appel d'offre lui-même pour que le prochain maître d'œuvre récupère le projet directement en phase travaux. Pour cela, il souhaite apporter plusieurs modifications aux pièces techniques réalisées par l'ancien MOE.
Questions Le service technique peut-il  corriger les pièces techniques et les envoyer avec le cartouche qu'ils ont préparé à la date à laquelle ils ont rédigé le document
ou bien, peut-on  mettre notre cartouche habituel et l'éditer comme si on l'avais fait entièrement nous-même?
Avec l'option A  est-ce possible?

Ces questions de prestations intelectuelles m'ont toujours parues obscures...


Vos avis merci
Titre: Re : option PI
Posté par: speedy le Novembre 09, 2021, 12:00:38 PM
vous êtes bien en INFRA car pas possible de couper en deux avec un autre prestataire si Bâtiment...
vous faites une version  B du document en l'assumant  !  pas de faux   !!!  (surtout si vous avez validé les docs du premier , j'espère avec des réserves  ....  sinon à voir au cas par cas de vos modifications ....

Titre: Re : option PI
Posté par: jcc le Novembre 09, 2021, 01:18:00 PM
Je ne suis pas certaine de tout comprendre.
La version b = je reprends les documents avec notre propre logo.

Je suis en infrastructure = travaux sur des ponts.
Le reste pas vraiment compris... merci de réexpliquer
Titre: Re : option PI
Posté par: speedy le Novembre 09, 2021, 04:29:36 PM
vous avez un document signé (ou du moins portant le logo et références du premier MOE), je vous déconseille de le modifier sans faire évoluer le versioning  et encore plus de modifier en supprimant que la version précédente était du 1° MOE . (normalement le cartouche indique la version , autrement vous rajouter votre cartouche en étant explicite sur la modification du document )

normalement vous auriez dû faire faire ces modifications par le 1° MOE au titre des réserves à la validation de documents livrables de son travail .....
qu'est-ce que vous ne comprenez pas ?