Bonjour,
CCAG travaux
Chez nous on n'aime pas le moderne, alors ne pas signé les O.S et bien on ne ferra pas.
Et comme on aime bien les noeuds dans la tête et qu'avec les délégations de signature la même personne a plusieurs casquettes.
Le maître d'oeuvre en interne peut être aussi maître d'ouvrage et même acheteur.
Du coup ils se demandent si c'est gênant vis-à-vis de la signature.
Chez-vous vous faites comment plusieurs casquettes = une seule signature
ou la même personne signe plusieurs fois en temps que maître d'ouvrage, maître d'oeuvre...
Pourtant le problème ne doit pas être nouveau... et à mon échelle je ne comprends pas pourquoi cela pose problème aujourd'hui...
Mais je suis un peu loin de ceux qui font les O.S
Vos expériences merci
CCAG Travaux 2021
3.8.1. Les ordres de service sont écrits. Ils sont datés, numérotés et notifiés par le maître d'œuvre ou le maître d'ouvrage. Le titulaire en accuse réception datée.
« Les ordres de service émis par le maître d'œuvre entraînant une modification du marché en termes de délai d'exécution, de durée ou de montant font l'objet d'une validation préalable par le maître d'ouvrage. La justification de la validation est jointe à l'ordre de service notifié par le maître d'œuvre. A défaut, le titulaire n'est pas tenu de l'exécuter. » ;
ce n'est pas écrit qu'ils doivent être signés ;)
reste le "comment traduire "font l'objet d'une validation préalable par le maître d'ouvrage" autrement que par la signature de celui-ci ?
ensuite tout dépend de votre organisation et les délégations normalement écrites ....