AGORAPUBLIX

SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: Jmaya le Novembre 08, 2021, 10:19:04 AM

Titre: Quel CCAG pour relance marché suite à liquidation judiciaire
Posté par: Jmaya le Novembre 08, 2021, 10:19:04 AM
Bonjour,

Je dois relancer un lot pour un marché de travaux suite à la liquidation judiciaire du titulaire.

Le marché initial faisait référence au CCAG 2009.

Puis-je relancer en faisant référence au CCAG 2009 ou doit-on utiliser le CCAG travaux actuel.

Merci
Titre: Re : Quel CCAG pour relance marché suite à liquidation judiciaire
Posté par: speedy le Novembre 08, 2021, 10:27:17 AM
le CCAG 2021 étant une mise mise à jour je penche pour ce dernier. Il y a un petit travail de vérification du CCAP à prévoir.
Titre: Re : Quel CCAG pour relance marché suite à liquidation judiciaire
Posté par: Ponta le Novembre 08, 2021, 11:57:32 AM
Chaque lot deviendra un marché ayant sa propre existence juridique.
Rien n'empêche de définir des CCAG différents entre chaque lot que cela soit selon leurs types (TX, FCS, MOE, PI...) ou selon leurs versions (2009 ou 2021).
Il faut simplement avoir les moyens de jongler avec les différents CCAG.

Je vous invite à privilégier le CCAG le plus récent qui propose un traitement de problématiques qui n'existaient pas en 2009.
Titre: Re : Quel CCAG pour relance marché suite à liquidation judiciaire
Posté par: Michel le Novembre 09, 2021, 10:43:43 AM
idem   et si vous voulez, vous avez même le droit d'écrire votre propre CCAP CCAG alors !    ;D
Titre: Re : Quel CCAG pour relance marché suite à liquidation judiciaire
Posté par: speedy le Novembre 09, 2021, 12:03:09 PM
je penses que MICHEL  a voulu dire CCAG !!!!   et c'est vrai !!!! ;)