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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: MARI50 le Novembre 05, 2021, 03:39:19 PM

Titre: Durée de validité des offres
Posté par: MARI50 le Novembre 05, 2021, 03:39:19 PM
Bonjour,
Dans le cadre d'un marché de travaux en MAPA, nous avons réceptionné les offres début juillet.
Au moment de la publication, la notification devait avoir lieu rapidement mais finalement il y a eu une modification du calendrier et nous n'avons a ce jour pas encore notifié.
Nos offres ont une durée de validité de 6 mois.
Etant donné qu'il y avait une modification du calendrier, j'ai informé les candidats et demandé s'ils acceptaient le maintien des offres jusqu'au fin janvier 2022 (tous ne m'ont pas répondu, mais mes offres sont à ce jour encore valide conformément au délai de validité des offres indiqué dans mon DCE)
Nous sommes désormais prêt a notifier.
Mon collègue gestionnaire du marché souhaite avant tout que je demande aux candidats s'ils maintiennent leurs offres dans le contexte actuelle (hausse des matières premières...)
En soit, mes offres sont toujours valable cela ne fait pas 6 mois que la DLRO est passée.
Si j'interroge les candidats sur le maintien des offres à ce stade et que certain m'indiquent qu'ils ne maintiennent pas, cela veut dire recommencer la procédure à zéro...
De plus, a mon sens les candidats se sont positionnés sur une offre de prix valable 6 mois, je n'ai donc pas à demander une confirmation quant au maintien du prix.
Avez-vous la même lecture que moi, avez-vous ce type de pratique au regard du contexte actuelle?
Merci
Bonne journée
Titre: Re : Durée de validité des offres
Posté par: speedy le Novembre 05, 2021, 04:18:34 PM
les deux positions se défendent.... car dans le contexte actuel rien ne les empêchera de réclamer  ....
Titre: Re : Durée de validité des offres
Posté par: MARI50 le Novembre 05, 2021, 04:33:19 PM
Oui effectivement car je risque d'avoir des demandes d'indemnisation en cours de marchés j'en ai conscience (en ce moment les protocoles transactionnelles j'ai l'impression de ne parler que de ça  :o).
Toutefois, nous sommes d'accord que si je demande confirmation aux entreprises et que certaines veulent modifier les offres cela veux dire recommencer la procédure.
Pas d'autres alternatives?
Titre: Re : Durée de validité des offres
Posté par: speedy le Novembre 05, 2021, 05:02:44 PM
Non car vous étes en MAPA !!!!
Titre: Re : Durée de validité des offres
Posté par: dominique le Novembre 06, 2021, 07:38:08 PM
Vous vous avez fixé vos propres règles alors il faut les respecter (d'ailleurs si les candidats se sont engagés pour six mois, l'acheteur qui les interroge sur un maintien de leur offre pour une notification qui serait faite avant cette échéance ne fait qu'apporter du trouble)  ou décider de ne pas donner suite et de relancer le marché pour un motif d'intérêt général.
Dominique Fausser
Titre: Re : Re : Durée de validité des offres
Posté par: MARI50 le Novembre 08, 2021, 09:57:36 AM
Citation de: speedy le Novembre 05, 2021, 05:02:44 PM
Non car vous étes en MAPA !!!!

Bonjour Speedy,
Pouvez-vous m'éclairer sur votre réponse.
Vous m'indiquez non, pour le fait de relancer la procédure ou bien pour le fait qu'il n'y a pas d'autres alternatives.
Si votre réponse induit que non je n'ai pas besoin de relancer la procédure car je suis en MAPA, cela veut dire que je peux inviter l'ensemble des candidats à modifier leurs offres (à la hausse) dans le cadre d'une négociation au regard du contexte actuel et de la date de remise des offres qui commence à être lointaine?

Merci dominique pour votre avis. Il est vrai que cela peut créer de la confusion chez les candidats.
Titre: Re : Durée de validité des offres
Posté par: speedy le Novembre 08, 2021, 10:32:00 AM
vous pouvez faire un tour de négociation en MAPA sans relancer, vous fixez une nouvelle DLRO et une durée de validité à partir de cette nième DLRO en précisant que si pas de transmission d'une offre ou de confirmation de la dernière remise alors c'est qu'ils abandonnent la partie ....
relancer n'a pas de sens en MAPA si vous ne modifiez pas le contenu majeur du DCE.

relancer avant la fin de validité des offres sans modifier un point majeur vous met en mauvaise posture si quelqu'un attaque ....
Titre: Re : Durée de validité des offres
Posté par: MARI50 le Novembre 10, 2021, 05:28:25 PM
Merci Speedy, c'est beaucoup plus clair pour moi
Bonne journée