Bonjour,
Peut on intégrer des prix forfaitaire par avenant à un marché à prix unitaire?
Merci pour votre retour.
Cordialement
Bonjour,
Va falloir en dire plus.
Sous quelle proportion ?
Conforme à l'objet ?
Dénaturation du contrat ?
Substantialité ?
Ne peuvent-ils pas faire l'objet de lignes du BPU et être des prix unitaires commandés en bon de commande ?
Citation de: Ponta le Octobre 29, 2021, 09:04:24 AM
Ne peuvent-ils pas faire l'objet de lignes du BPU et être des prix unitaires commandés en bon de commande ?
+1
un prix unitaire est un prix forfaitaire pour l'unité ! ;D
aucun souci.
Pour répondre à Ponta mon dossier est un peu complexe...Il s'agit d'un marché de travaux de réseaux en plusieurs tranches à proximité d'un bâtiment classé. Sur une des zones de mon chantier nous avons eu des préconisations techniques supplémentaires non prévues à l'origine du fait de ce fameux bâtiment classé. La MOE a demandé un chiffrage au titulaire du marché pour réaliser ces travaux supplémentaires sur la base d'un dpgf alors que je suis en marché à prix unitaire. Pour la proportions cet avenant représente 5% de plus value sur mon marché.
Merci également à Michel et Speedy pour vos réponses... Des fois je me fais des nœuds au cerveau pour rien visiblement
Pour reprendre les réflexions pertinentes des autres posteurs, 1 quantité de ses travaux supplémentaire est un prix unitaire de une unité commandée ... la seule particularité du prix unitaire est qu'il faudra un acte pour commander cette unité au surplus de l'acte de passation et de notification de l'avenant (par bon de commande je suppose déjà prévu à votre marché) ... pas de quoi en faire un nœud dans la tête.
Dominique Fausser