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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Exécution du marché => Discussion démarrée par: ppl le Octobre 13, 2021, 09:30:48 AM

Titre: Modification acte d'engagement
Posté par: ppl le Octobre 13, 2021, 09:30:48 AM
Bonjour,

En cas de travaux supplémentaires formalisés par un avenant, peut-on (et doit-on) modifier l'acte d'engagement pour indiquer le nouveau montant du marché ?

Merci
Titre: Re : Modification acte d'engagement
Posté par: Ponta le Octobre 13, 2021, 09:52:17 AM
Bonjour,

Oui, on peut, c'est souvent plus clair pour tout le monde. Avec l'avenant, j'envoie à signer AE, BPU, DPGF et/ou autres annexes financières et techniques.

Mais vous pouvez aussi laisser l'AE en l'état et il faudra systématiquement regarder l'avenant : ce qui peut générer des erreurs si l'info n'est pas transmise.
A la manière des logiciels informatiques, il est possible de gérer le marché avec l'AE original et sa floppée d'avenant en sortant sa calculette à chaque fois :D.
Titre: Re : Modification acte d'engagement
Posté par: speedy le Octobre 13, 2021, 09:58:16 AM
l'avenant se termine par le nouveau montant du marché en cumulé ....
Titre: Re : Modification acte d'engagement
Posté par: HL le Octobre 18, 2021, 01:31:19 PM
C'est vrai, cela évite de se poser des questions et cela donne le montant global du marché avenant compris.