Bonjour à tous !
Est-il possible de passer un avenant alors que l'exe 5 a été visé par nos soins
En effet des travaux supplémentaires ont été ajoutés avec des prix nouveaux
Aucun OS n'a été pris
Qu'en pensez-vous?
Merci beaucoup !
Citation de: MiniTeam le Octobre 12, 2021, 04:42:05 PM
En effet des travaux supplémentaires ont été ajoutés avec des prix nouveaux
Aucun OS n'a été pris
? comment donc avez vous ajouté des prix nouveaux ?
les avenants sont possibles entre la décision de réception et le Décompte Général mais ne doivent être que la traduction financière de décisions prises avant les opérations préalables à la réception .....
edité 1 & 2 : l'EXE
6 n'est pas visé mais signé par le MOA ;) et le MOA ne touche pas à l'EXE 5 ....
L'entreprise fait-elle valoir des TS indispensables à la bonne réalisation de l'ouvrage et n'ayant pas fait l'objet d'un accord express de la MOE ou du MO?
Citation de: speedy le Octobre 12, 2021, 04:48:50 PM
? comment donc avez vous ajouté des prix nouveaux ?
les avenants sont possibles entre la décision de réception (donc l'EXE 6 ;D ???) et le Décompte Général mais ne doivent être que la traduction financière de décisions prises avant les opérations préalables à la réception ..... Euh la traduction des décisions prises avant les OPR donc il faudrait prouver un doc officiel ou officieux mentionnant la nécessité de réaliser ces travaux de canalisations supplémentaires? et si j'ai pas ça?!
edité : l'EXE 5 n'est pas visé mais signé par le MOA ;)
Oups i did it again !! :o
uniquement que vous avez demandé ces travaux au titulaire, l'argumentaire du pourquoi ce sera pour justifier la légalité de l'avenant par rapport aux seuils et autres éléments du CCP
sinon transaction si le titulaire demande le paiement et que vous acceptez de payer pour éviter le tribunal ....
Citation de: RV le Octobre 12, 2021, 04:57:04 PM
L'entreprise fait-elle valoir des TS indispensables à la bonne réalisation de l'ouvrage et n'ayant pas fait l'objet d'un accord express de la MOE ou du MO?
Ceux sont toujours des TS indispensables à la bonne réalisation ;D
mais ça ne répond pas à la question demandé par le MOA avec une trace écrite ou pas ?
Citation de: speedy le Octobre 12, 2021, 06:31:15 PM
mais ça ne répond pas à la question demandé par le MOA avec une trace écrite ou pas ?
Justement si le Moe nous dit q'il faut antidater un OS c'est qu'il n'y a pas de trace écrite qui demande ces travaux supp
ce n'était pas dans l'énoncé !
alors Transaction !
D'autant plus qu'il y a peut être réception tacite le temps qu'on prenne une décision à antidater un OS ou faire d'autre magouille de ce genre, non?? ;D