Bonjour,
Au je le droit de joindre aux DC l'APD du MOE afin que les opérateurs économiques puissent répondre au mieux à la consultation ?
D'emblée je dirai oui mais j'ai un doute avec les droits de PI notamment ... je ne suis pas à l'aise avec ça ...
Merci de votre aide
DC = DCE de travaux ?
si oui alors le MOE doit préparer le PRO base du DCE et je ne vois pas en quoi rajouter les documents de l'APD serait un plus.
nota : ce n'est pas un problème de PI car c'est bien l'objet du contrat de MOE de faire les études pour consulter les entreprises puis de piloter le chantier ....