Bonjour
Dans mes vieux souvenir de RC il y avait le paragraphe qui précisait que les assurances devront être fournies au plus tard à tel moment. Je crois c'est avant l'attrib pour RCD et dans les 15 jours de la notfi pour la RCP.
Avez vous un paragraphe type de vos RC pour m'aider sur ce sujet ?
Merci