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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: Robinson le Septembre 30, 2021, 10:32:38 AM

Titre: RC et assurances
Posté par: Robinson le Septembre 30, 2021, 10:32:38 AM
Bonjour

Dans mes vieux souvenir de RC il y avait le paragraphe qui précisait que les assurances devront être fournies au plus tard à tel moment. Je crois c'est avant l'attrib pour RCD et dans les 15 jours de la notfi pour la RCP.

Avez vous un paragraphe type de vos RC pour m'aider sur ce sujet ?

Merci