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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Exécution du marché => Discussion démarrée par: anneclaudie le Septembre 28, 2021, 01:50:00 PM

Titre: sous-traitance sur période 2 d'une commande sur période 1
Posté par: anneclaudie le Septembre 28, 2021, 01:50:00 PM
Bonjour,

dans le cadre d'une sous-traitance passée sur une période 2 d'une commande passée sur une période 1 d'un marché.

Comment enregistrez-vous le sous-traitant ?
sur la période 1 ou la période 2?...
Titre: Re : sous-traitance sur période 2 d'une commande sur période 1
Posté par: Ponta le Septembre 28, 2021, 01:54:24 PM
Bonjour,

Un marché est un marché. Le sous-traitant est enregistré dans le marché : la période, la tranche, la PSE ou le moment durant l'exécution du marché importent peu.

A quoi correspond une période ?
Titre: Re : sous-traitance sur période 2 d'une commande sur période 1
Posté par: speedy le Septembre 28, 2021, 02:23:59 PM
idem
c'est quoi une période : phase, reconduction, tranche conditionnelle  .....
Titre: Re : sous-traitance sur période 2 d'une commande sur période 1
Posté par: Michel le Septembre 28, 2021, 02:45:20 PM
 :D   :D   :D   idem bien sur  ;D
Titre: Re : sous-traitance sur période 2 d'une commande sur période 1
Posté par: anneclaudie le Septembre 28, 2021, 06:47:58 PM
Haaaaa
C'est une année ..
Période 1 : année 1.
Période 2 : année 2.
C'est un marché reconductible.
Titre: Re : sous-traitance sur période 2 d'une commande sur période 1
Posté par: speedy le Septembre 28, 2021, 06:51:24 PM
il faut respecter l'engagement sur la période "affermie"
donc au choix :
solution 1 : 1 AS (DC4) par période (içi la première durée de ce marché)
solution 2 : 1 AS modificatif pour ajuster les prestations et le  montant à chaque début de nouvelle période (içi reconduction)
Titre: Re : Re : sous-traitance sur période 2 d'une commande sur période 1
Posté par: Michel le Septembre 29, 2021, 02:28:38 PM
Citation de: Ponta le Septembre 28, 2021, 01:54:24 PM
Un marché est un marché. Le sous-traitant est enregistré dans le marché : la période, la tranche, la PSE ou le moment durant l'exécution du marché importent peu.
+1  ;D    Ne vous prenez donc pas la tête ! un marché est un marché (et peu importe la tranche de saucisson de celui-ci)
et un sous-traitant est un sous-traitant  ;) <pont barre>   peut importe la date à laquelle l intervient !  ;D
Titre: Re : sous-traitance sur période 2 d'une commande sur période 1
Posté par: speedy le Septembre 29, 2021, 02:51:54 PM
certes mais faut faire attention aux engagements financiers  : ne pas prendre d'engagement financier envers le sous-traitant alors qu'une tranche /reconduction n'est pas encore "affermie" .....
Titre: Re : Re : sous-traitance sur période 2 d'une commande sur période 1
Posté par: Michel le Septembre 29, 2021, 03:20:11 PM
Citation de: speedy le Septembre 29, 2021, 02:51:54 PM
ne pas prendre d'engagement financier envers le sous-traitant alors qu'une tranche /reconduction n'est pas encore "affermie" .....
:D  +1  OUI bien sur ! on ne prend d'engagement financier que sur des "commandes fermes" !  ;D    Pas de l'hypothétique futur, éventuel , selon l'humeur du voisin de bureau . . .  ;D
Titre: Re : sous-traitance sur période 2 d'une commande sur période 1
Posté par: M.Tartempion le Septembre 29, 2021, 03:22:59 PM
Bonjour Speedy,
Je suis étonné de votre position sur l'engagement auprès du sous-traitant.
Pourquoi devrait-il être rémunéré de prestations non réalisées?
Titre: Re : sous-traitance sur période 2 d'une commande sur période 1
Posté par: speedy le Septembre 29, 2021, 03:30:57 PM
 :o
j'ai dit  comme Michel !!!!
il ne faut pas que le ST puisse  croire qu'il a des commandes sur une période non encore certaine, sinon il pourrait engager des dépenses par avance et se retourner contre vous  ....
Titre: Re : sous-traitance sur période 2 d'une commande sur période 1
Posté par: M.Tartempion le Septembre 29, 2021, 03:34:17 PM
Ok je comprends, merci
Titre: Re : Re : sous-traitance sur période 2 d'une commande sur période 1
Posté par: Michel le Septembre 29, 2021, 03:35:14 PM
Citation de: speedy le Septembre 29, 2021, 03:30:57 PM
j'ai dit  comme Michel !!!!
:D  qui as dit "comme Speedy"  ;D