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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: kazetari le Septembre 23, 2021, 12:46:17 AM

Titre: Régularisation ?
Posté par: kazetari le Septembre 23, 2021, 12:46:17 AM
Bonjour,

Dans le cadre d'un MS, un des opérateurs économique me transmet son BPU incomplet (il manque un prix qui ne représenterait qu'une part minoritaire de la prestation). Il est donc irrégulier néanmoins est il possible selon vous de le régulariser ?
Pas de négociation dans ce MS.

Merci
Titre: Re : Régularisation ?
Posté par: Ponta le Septembre 23, 2021, 08:46:35 AM
Bonjour,

Vous êtes en AO ou MAPA ?

Certains (et ils sont nombreux) différencie clairement régul et négo.
Je pense que même en AO, la régul est possible surtout si le prix est minoritaire.

Mais je contacterai l'opérateur pour connaître la raison parce que s'il lui est impossible de répondre, la régul n'y changera rien.
Titre: Re : Régularisation ?
Posté par: kazetari le Septembre 23, 2021, 08:53:52 AM
Merci.
Nous sommes en AOO.
Il me semble qu'il y a de la JP sur la possibilité de regul sur un absence au BPU s'il ne s'agit pas d'un article important mais je suis toujours mal à l'aise avec ça ...
Titre: Re : Régularisation ?
Posté par: janjan35 le Septembre 23, 2021, 09:39:53 AM
Citation de: kazetari le Septembre 23, 2021, 12:46:17 AM
Bonjour,

Dans le cadre d'un MS, un des opérateurs économique me transmet son BPU incomplet (il manque un prix qui ne représenterait qu'une part minoritaire de la prestation). Il est donc irrégulier néanmoins est il possible selon vous de le régulariser ?
Pas de négociation dans ce MS.

Merci

Bonjour,
Comme dit par Ponta la régul est possible surtout sur un élément minoritaire. Après la question est de savoir si cet opérateur à des chances ou non de remporter le marché subséquent.
Titre: Re : Régularisation ?
Posté par: Michel le Septembre 23, 2021, 09:46:09 AM
AOO c'était pour le contrat-cadre ; pas pour les MS ! ? Si ?  ???
Titre: Re : Régularisation ?
Posté par: kazetari le Septembre 23, 2021, 08:24:08 PM
Citation de: Michel le Septembre 23, 2021, 09:46:09 AM
AOO c'était pour le contrat-cadre ; pas pour les MS ! ? Si ?  ???

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