Voila cette fois ci je craque car pour une fois pour toute je compte biffer la rédaction de clause de prix du maitre d'oeuvre qui écrit:
les travaux sont réglés par un prix global et forfaitaire .Les prix tiennent compte , des garanties, de la DPGF(!)et on a droit en plus à une liste d'une trentaine d'items sensés rassurer le maitre d'ouvrage .(alors qu'il manque des items si on s'amuse à commencer à les pointer)
Et ceci alors que le DPGF est rendu contractuel et que par ailleurs il est dit au CCTP que l'entreprise ne peut invoquer des erreurs , omissions ou contradictions des documents
Selon moi, ce type de clause (à l'intention certes louable de vouloir blinder le sujet Prix) est contreproductif et expose à plus de risque surtout lorsque le PGF est rendu contractuel
je propose tout simplement:
Par sa connaissance professionnelle et connaissance préalable des lieux par la visite attestée, le prix du marché pour lequel le titulaire s'est engagé tient compte du niveau de fonctionnalité exigé pour la réalisation des ouvrages tels que définis par les spécifications techniques du CCTP et les garanties contractuelles exigées.
Qu'en pensez vous?
Citation de: fanou30 le Septembre 16, 2021, 06:14:09 PM
Qu'en pensez vous?
Qu'il manque une expression du caractère fixe ferme et définitif d'un Prix Global et Forfaitaire , non modifizblr , . . . ! ;D
ne pas rendre la DPGF contractuelle déjà
Ne pas oublier un élément fondamental : le maître d'oeuvre est votre prestataire. C'est vous qui décidez en cas de divergence. Et c'est vous qui assumez ce choix également.
idem des collègues
La DPGF doit permette de rajouter toute dépense que le soumissionnaire jugerait utile, non contractuelle mais le MOA peut s'en servir pour déterminer des prix nouveaux
la précision des items doit s'accompagner à minima de la mention "liste non exhaustive"
mon idée est de supprimer carrément la liste des items et rester sur le caractère global et forfaitaire et bien sur ecarter le dpgf contractuel
c'est parfois important de préciser surtout s'il y a des interfaces avec d'autres intervenants dont les services de la collectivité (par exemple la mise à disposition de surface de voirie à titre gratuit pour les durées contractuelles, le titulaire devant payer pour avoir plus si accord tant sur les surfaces que sur les délais alors qu'il y a une délibération générale qui fixe les tarifs d'occupation pour travaux divers ...)
mais dans ce cas je rajoute " liste non exhaustive "pour les dépenses à prendre en compte...