Bonjour,
Nous avions confié à une entreprise A le soin d'exécuter une prestation par le biais d'un avenant.
Suite à une décision "d'en haut" (et une fois l'avenant signé des deux côtés sinon ce n'est pas marrant), cette prestation a finalement été intégrée à un autre marché ... le tout en oubliant complètement l'autre entreprise A (entreprise qui a d'ailleurs répondu au marché).
Que me conseillez-vous de fairen ? Peut-on résilier un avenant ? L'entreprise peut-elle nous attaquer ?
selon moi, deux choses :
- L'avenant peut être résilié, mais droit à indemnités ouvert.
- en revanche, votre marché à l'air "saucissonné", non ?
Merci.
Je peux donc me servir du fameux "motif d'intérêt général" pour résilier l'avenant ? (avenant sans objet)
Concernant le saucissonnage : la prestation qui est passée de "avenant" à prestation à part entière d'un autre marché n'est que d'un très faible montant et donc ne joue pas sur les procédures de passation.
Là...j'avoue que je n'ai rien compris.
Nous avons un marché avec la société A.
Un besoin supplémentaire est apparu (qui rentre dans l'objet du marché) et donc nous avons passé un avenant avec la société A (prestation d'un très faible montant). Après la signature de l'avenant nous avons demandé à la société A de différer sa prestation pour diverses raisons techniques.
Finalement ce "besoin supplémentaire" s'est retrouvé dans un autre marché que nous avons notifé à la société B. (la société A avait candidaté à ce marché, sans être retenue).
La fameuse prestation a donc été exécutée par la société B et non la société A, qui a pourtant un avenant en bonne et due forme.
Je sais pas si j'suis plus clair.
Très. Bon courage pour la résiliation.