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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: antistatik2006 le Septembre 10, 2021, 10:41:50 AM

Titre: Modification du DQE _ Quantités _ Variantes
Posté par: antistatik2006 le Septembre 10, 2021, 10:41:50 AM
Bonjour à tous,

Petite question du vendredi.
J'ai un AOO Travaux ouverts aux variantes.
Un DQE a été transmis pour l'offre de base et pour les variantes autorisés avec des quantités indiqués.
Un des candidats à modifié les quantités du DQE variantes (les autres non) .. du coup, il s'en sort mieux financièrement... et certaine quantités revues à la baisse sont contestables
En avait-il le droit ? Ou faut il le faire revenir dans les clous en leur demandant de respecter nos exigences/quantités.

Merci par avance de vos éclairages.

Titre: Re : Modification du DQE _ Quantités _ Variantes
Posté par: Mathieu le Septembre 10, 2021, 10:50:34 AM
si la variante répond aux exigences minimales, n'est pas une offre anormalement basse, et n'est pas incohérente, tout va bien

c'est au MOE de se mouiller sur la question

c'est un AOO donc si la variante ne répond pas à ces exigences, elle finira probablement à la poubelle sauf irrégularité mineure à voir au cas par cas
Titre: Re : Modification du DQE _ Quantités _ Variantes
Posté par: speedy le Septembre 10, 2021, 10:54:14 AM
en variante c'est normal d'adapter le BPU/DQE mais il faut demander les métrés détaillés pour vérifier la crédibilité du prix sinon vous risquez de fausser la comparaison des montants des offres.
Comme Mathieu c'est au MOE de se mouiller ...
Titre: Re : Modification du DQE _ Quantités _ Variantes
Posté par: antistatik2006 le Septembre 10, 2021, 11:02:02 AM
Merci.
En offre de base, ils ne peuvent donc pas mais en variante, si.
Y a un texte qui précise cela car on notre MOE s'apprete a lui demander de se conformer au DQE initial?

Titre: Re : Modification du DQE _ Quantités _ Variantes
Posté par: speedy le Septembre 10, 2021, 11:08:55 AM
si le DQE initial permet de prendre en compte toutes les dépenses utiles et que les dépenses nécessaires  alors oui
c'est rarement le cas mais votre MOE doit vous l'expliquer , pas de décision intempestive sans arguments vérifiés.
Titre: Re : Modification du DQE _ Quantités _ Variantes
Posté par: antistatik2006 le Septembre 10, 2021, 11:12:09 AM
Merci pour votre retour.
J'en déduis donc qu'il pouvait modifier les quantités de notre DQE variante.
Vais continuer a chercher pour voir si je trouve un élément juridique qui confirme cette pratique.

Titre: Re : Modification du DQE _ Quantités _ Variantes
Posté par: Ponta le Septembre 10, 2021, 11:16:54 AM
Vous avez l'article R2151-10 qui dispose que "lorsque l'acheteur autorise ou exige la présentation de variantes, il mentionne dans les documents de la consultation les exigences minimales que les variantes doivent respecter ainsi que toute condition particulière de leur présentation".

Sauf si votre DCE posait comme exigence minimale, l'interdiction de modifier le DQE, la modification du DQE est autorisée et légale.
Titre: Re : Re : Modification du DQE _ Quantités _ Variantes
Posté par: Michel le Septembre 10, 2021, 02:03:08 PM
Citation de: Ponta le Septembre 10, 2021, 11:16:54 AM
la modification du DQE est autorisée et légale.
::)   ::)  Ah ! bon ! ?  ???
Perso, le DQE est un document de la PP (et personne d'autre) et pas de l'OE !    donc : pas toucher !  ;D
je ne comprendrais pas que l'on me modifie l'un de mes documents !   et pourquoi pas mon CCTP  alors ?
Titre: Re : Modification du DQE _ Quantités _ Variantes
Posté par: speedy le Septembre 10, 2021, 02:08:29 PM
mais oui Michel, dans le cas de variante c'est autorisé  mais le MOE doit vérifier et se mouiller pour dire acceptable ou pas  ... une variante comme son nom l'indique suppose des modifications qu'il faut rendre contractuelles.
Titre: Re : Modification du DQE _ Quantités _ Variantes
Posté par: Mathieu le Septembre 10, 2021, 02:59:31 PM
soit c'est une confusion avec DPGF

soi c'est un marché de travaux à prix unitaires (arg), dans ce cas effectivement le DQE peut bouger si variantes
Titre: Re : Modification du DQE _ Quantités _ Variantes
Posté par: hpchavaz le Septembre 10, 2021, 02:59:51 PM
Un des points toujours délicats sur les quantitatifs entreprises est celui des "quantités à valoir".
Le puriste les proscrirait.
Le prudent évite qu'elles ne portent sur les points pouvant être "variantés".
Cependant, il peut y avoir des cas où cela est difficile (exemple variante globale)

Dans le cas présent, on peut également s'interroger sur le fait que la variante ait été accompagnée d'un DQE.
Toutefois cela peut être une manière de contourner la difficulté à proposer deux solutions "de base" quand on estime que juridiquement ce n'est pas possible.
Titre: Re : Modification du DQE _ Quantités _ Variantes
Posté par: Ponta le Septembre 10, 2021, 04:34:34 PM
Une variante dans laquelle les quantités, les matériaux ou les méthodes ne peuvent être bougés n'est pas une variante.
Comment proposer une variante si rien ne peut être changer ?

Le DQE étant le reflet de la variante, il est forcément différent.

Reste à voir si la variante proposée est compatible avec l'objectif et le besoin du marché : au MOE de transpirer un peu :D
Titre: Re : Modification du DQE _ Quantités _ Variantes
Posté par: antistatik2006 le Septembre 10, 2021, 04:56:35 PM
Bonjour Michel et bonjour à tous,
Un de mes collègues a parallèlement appelé le CIJAP et effectivement il n'y a pas de sujet notamment au titre du R2151-10  posté par Ponta.
Merci à tous pour cet échange et bon week qui se profile !
Titre: Re : Re : Modification du DQE _ Quantités _ Variantes
Posté par: Michel le Septembre 10, 2021, 05:11:29 PM
Citation de: Ponta le Septembre 10, 2021, 04:34:34 PM
Le DQE étant le reflet de la variante, il est forcément différent.
Certes, mais OUI & NON    pour moi on donne un DQE , pour comparer les offres , sur des QTE correspondant au BESOIN !
pas à des qté découlantes de l'OE qui répond ! la variante pourrait-elle modifier les Qté du BESOIN ?  ;D
Titre: Re : Modification du DQE _ Quantités _ Variantes
Posté par: Ponta le Septembre 10, 2021, 05:15:02 PM
Citation de: Michel le Septembre 10, 2021, 05:11:29 PM
Certes, mais OUI & NON    pour moi on donne un DQE , pour comparer les offres , sur des QTE correspondant au BESOIN !
pas à des qté découlantes de l'OE qui répond ! la variante pourrait-elle modifier les Qté du BESOIN ?  ;D
C'est là tout le rôle du MOE de vérifier si la variante proposée répond aux exigences du besoin et ... de signaler les "petits malins" ;)
Titre: Re : Modification du DQE _ Quantités _ Variantes
Posté par: speedy le Septembre 10, 2021, 05:25:02 PM
on ne modifie pas le besoin mais la réponse technique,  en travaux certainement, or c'est en travaux essentiellement que l'on voit les variantes

par exemple tu as une structure de chaussée de classe   1  = 50 cm de GNT + 20cm de grave bitume + 6 cm d'enrobés  (c'est pour illustré je n'ai pas vérifié si c'est bon  ;) )
tu acceptes les variantes  mais de même classe

alors si l'entreprise propose un moindre terrassement et une structure équivalente par traitement du sol en place  plus 15 cm de GNT + 15 cm de Grave bitume + 6 cm d'enrobés  
en supposant que ce soit validé techniquement alors on modifie  à la baisse les quantités de terrassement, de GNT et grave bitume puis  on crée une ligne de traitement du sol avec les quantités qui vont bien !
Titre: Re : Modification du DQE _ Quantités _ Variantes
Posté par: Michel le Septembre 10, 2021, 05:48:42 PM
Présenté comme cela : OK  ;)
Titre: Re : Re : Modification du DQE _ Quantités _ Variantes
Posté par: hpchavaz le Septembre 10, 2021, 06:08:07 PM
Citation de: speedy le Septembre 10, 2021, 05:25:02 PM
... par traitement du sol en place ...
Et c'est la que cela devient intéressant car en dehors même de la vérification du calcul de structure, cela introduit des hypothèses sur au moins :
- la qualités de matériaux en place, ce qui peut être comparé au dossier de sol ;
- leur hygrométrie, pour laquelle le dossier de sol fournit des éléments mais qui dépend également de la météo ;
- la météo lors de la mise en oeuvre
- les envols
- etc.  
Titre: Re : Modification du DQE _ Quantités _ Variantes
Posté par: speedy le Septembre 10, 2021, 06:12:42 PM
exact, pour que ça marche il faut un sol qui s'y prête  et une période de temps également favorable ....
mais dans ce post c'est l'illustration qui compte
Titre: Re : Modification du DQE _ Quantités _ Variantes
Posté par: hpchavaz le Septembre 10, 2021, 06:18:48 PM
Même si j'aime bien la technique, ce n'était pas trop ce que je voulais souligner.

Pour être plus explicite, les variantes d'une part modifient les risques et d'autre part peuvent nécessiter pour leur validation des études complémentaires qui pour bon nombre doivent être menées en amont.
Titre: Re : Modification du DQE _ Quantités _ Variantes
Posté par: speedy le Septembre 10, 2021, 06:26:00 PM
c'est exact mais en acceptant les variantes on sait à quoi on s'expose, raison supplémentaire pour les cadrer  ....