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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: bianca25 le Septembre 09, 2021, 11:37:19 AM

Titre: note =0
Posté par: bianca25 le Septembre 09, 2021, 11:37:19 AM
Bonjour,

la valeur technique est analysée sur la base de critères et de sous critères
Si un candidat n'apporte pas d'élément de réponse sur un des sous critère, peut-on lui accorder la note de 0 ou doit-on déclarée l'offre irrégulière?
Titre: Re : note =0
Posté par: Mathieu le Septembre 09, 2021, 11:51:54 AM
quel est le critère et quelle pourrait être l'irrégularité ?

le silence peut vouloir dire "je répond à votre cahier des charges mais sans m'engager sur une plus-value", donc pas forcément irrégulière

le mieux est de poser la question (en AO : poser une question fermée du type "merci de confirmer que votre offre est conforme à xxx exigences du cahier des charges")
Titre: Re : note =0
Posté par: hpchavaz le Septembre 09, 2021, 05:09:29 PM
Citation de: bianca25 le Septembre 09, 2021, 11:37:19 AM
Si un candidat n'apporte pas d'élément de réponse sur un des sous critère, peut-on lui accorder la note de 0 ou doit-on déclarée l'offre irrégulière?
Que prévoit votre RC ? Plus précisément que prévoit il pour la note 0 ?
Titre: Re : note =0
Posté par: Healfe le Septembre 10, 2021, 08:46:15 AM
Généralement, la note de "0" est une exception quand on parle de critère et de sous-critère, le principe étant que l'absence d'un élément entraîne l'irrégularité (sous les réserves soulevées par Mathieu)

Après, il convient de voir si l'élément était attendu ou s'il était seulement facultatif et engageait une simple plus-value pour le candidat qui le fournissait
Titre: Re : Re : note =0
Posté par: Ponta le Septembre 10, 2021, 08:51:45 AM
Citation de: Mathieu le Septembre 09, 2021, 11:51:54 AM
quel est le critère et quelle pourrait être l'irrégularité ?

le silence peut vouloir dire "je répond à votre cahier des charges mais sans m'engager sur une plus-value", donc pas forcément irrégulière

le mieux est de poser la question (en AO : poser une question fermée du type "merci de confirmer que votre offre est conforme à xxx exigences du cahier des charges")
+1. En soumissionnant, le candidat est réputé adhérer aux dispositions du marché sauf dispositions contraires dans le mémoire technique.

Je poserais la question également.

Puis suivant la réponse, je mettrais plutôt zéro.