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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: lyly le Septembre 08, 2021, 10:56:27 AM

Titre: marché sans pub sans mise en concurrence après 2 AOO
Posté par: lyly le Septembre 08, 2021, 10:56:27 AM
Bonjour à tous,

1 - lancement d'une première consultation formalisée (fournitures courantes - accord cadre à bons de commande) et dont un candidat avait été retenu mais qui a retiré son offre (erreur de prix unitaires) avant notification
2 - relance de cette consultation après l'avoir déclarée sans suite (modification du cahier des charges)
3 - nouvelle consultation formalisée, remise un seul pli (celui qui avait retiré son offre dans la consultation initiale) mais qui répond avec les anciens documents de la consultation.

Pour moi, cette société est irrecevable

par contre, je dois la déclarer "Irrégulière" ou "Inappropriée"

pour la suite, d'après vous est il possible de conclure un marché article R.2122.2 si on la déclare "Irrégulière" ?

merci d'avance pour vos retours
Titre: Re : marché sans pub sans mise en concurrence après 2 AOO
Posté par: Michel le Septembre 08, 2021, 11:12:39 AM
Citation de: lyly le Septembre 08, 2021, 10:56:27 AM
qui répond avec les anciens documents de la consultation.
:D   avec la même erreur de P.U. ?  ???
Titre: Re : marché sans pub sans mise en concurrence après 2 AOO
Posté par: lyly le Septembre 08, 2021, 11:21:22 AM
non   ;D il a quand même changé les prix unitaires
cette fois il nous a renvoyé toutes les pièces de la première consultation alors que l'on a modifié des clauses et en particulier dans l'acte d'engagement
Titre: Re : marché sans pub sans mise en concurrence après 2 AOO
Posté par: speedy le Septembre 08, 2021, 11:29:47 AM
irrégulière mais appropriée donc pour moi c'est non .
mais selon la teneur des modifications je tenterais une mise au point si le candidat accepte les conditions des nouvelles pièces sans modification.
Titre: Re : Re : marché sans pub sans mise en concurrence après 2 AOO
Posté par: Michel le Septembre 08, 2021, 11:43:51 AM
Citation de: speedy le Septembre 08, 2021, 11:29:47 AM
une mise au point
+1                Parfois, (les "petits" il faut les "prendre par la main"  ;D  à vous de voir si vous souhaitez travailler avec lui.  ;)
Titre: Re : marché sans pub sans mise en concurrence après 2 AOO
Posté par: raffalli2 le Septembre 08, 2021, 12:42:34 PM
perso sous reserve de voir l'ampleur des modifications mais on pourrait le qualifier d'erreur materielle regularisable
Titre: Re : marché sans pub sans mise en concurrence après 2 AOO
Posté par: lyly le Septembre 09, 2021, 12:54:55 PM
merci pour vos retours

par contre pas possible de régulariser, le RC ne le prévoit pas et les infos manquantes servent à l'analyse

bon je vais encore devoir relancer cette consultation en AOO :-\
Titre: Re : marché sans pub sans mise en concurrence après 2 AOO
Posté par: speedy le Septembre 09, 2021, 02:21:29 PM
vous n'aviez pas tout dit, par exemple qu'il manquait des info nécessaires à la notation ....
Titre: Re : marché sans pub sans mise en concurrence après 2 AOO
Posté par: lyly le Septembre 09, 2021, 10:32:33 PM
En effet j'aurais dû le préciser désolée.
Merci à tous pour vos retours