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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: romuche1201 le Septembre 02, 2021, 08:11:34 AM

Titre: Mission moe
Posté par: romuche1201 le Septembre 02, 2021, 08:11:34 AM
Bonjour,

J'ai un ST qui me tient tête en disant que la mission APS peut être une mission APD. J'ai beau expliquer qu'il s'agit de deux missions distinctes, que l'APD s'appuie sur les éléments de l'APS et du DIA ok mais ne soit pas se substituer, mais rien n'y fait. Il arrive à me mettre le doute.
Dans le cadre d'une rehab, peut on passer de la phase DIA à APD?pour moi on est obligé de passer par l'APS.

Enfin, imaginons que l'APD a été validé, mais que durant le PRO nous nous apercevons qu'il faut revoir certains éléments, devons nous faire un avenant de l'APD?quelles sont les conditions pour revenir sur cet APD?
Imaginons également que nous avons besoin d'une étude ( de sol etc), toujours en APD, qu'on arrive à la fin de l'APD et que ce type d'étude n'a pas encore été réalisée ? On es d'accord que nous ne pouvons pas valider l'APD?

Merci pour vos retours.
Titre: Re : Mission moe
Posté par: speedy le Septembre 02, 2021, 08:25:23 AM
on voit plein de choses dans la vraie vie....
la loi MOP a instauré une progressivité dans les études pour valider par étapes. Lorsque l'on veut réduire les délais globaux on peut être tenter de griller certaines étapes ou de lancer la suivante avant de valider celle en cours ....Pour moi il n'y a pas de règle absolue mais un constat de bon sens : la règlementation a pour objectif de réduire les risques de dérapages technico-financiers. Si on accepte des risques de ce type et donc de devoir reprendre certaines étapes et de les payer deux fois alors on peut tenter de gagner des délais mais il faut assumer de tenter d'avoir le beurre et l'argent du beurre .....et de perdre le pari !
donc  un APD n'est pas un APS mais on peut être tenté de passer directement à l'APD, oui,  d'ailleurs en Infrastructures il n'y a pas cette étape mais un AVP qui correspond à un APD de bâtiment ....

par contre vouloir un niveau APD sans avoir fait les diagnostics tels que l'étude de sols ou amiante/plomb alors c'est la catastrophe assurée .... et là c'est une faute de la MOA donc vous ne pouvez pas refuser de valider l'APD que vous avez commandé et vous devrez vraisemblablement payer une reprise, revoir le coût d'objectif à la hausse  ....et perdre sur les délais /planning général ...
donc de la négociation pour un avenant MOE, la mise en place de financement complémentaire et une stratégie de communication concernant la dérive de mise en service de l'ouvrage et services rendus à la population ....
Titre: Re : Mission moe
Posté par: Ponta le Septembre 02, 2021, 05:14:28 PM
J'ai également constaté que certains, pour gagner du temps, pensent et soutiennent que l'APD peut se faire quasiment à la suite de l'APS.
Le hic, c'est que derrière, le risque de dérapage financier, de planning et de loupés techniques est grand. A vouloir griller les étapes et à ne pas valider proprement, on ne rectifie pas les erreurs. Cela finit par se payer à coup d'avenant et de conflits.
Titre: Re : Mission moe
Posté par: speedy le Septembre 02, 2021, 05:21:47 PM
évidemment il faut une étape n  puis  une validation n puis on passe à l'étape n+1 ....  ;)

donc  :

https://www.youtube.com/watch?v=gNI9a-K1JoU
Titre: Re : Mission moe
Posté par: romuche1201 le Septembre 03, 2021, 06:40:04 AM
Nous sommes donc bien d'accord, je vous remercie pour vos confirmations car ils arrivent à mettre le doute même lorsque nous sommes certains des réponses.
Pareil, il nous manque la réalisation d'un diag, ils veulent à tout prix valider l'APD alors qu'il manque ce diag, surtout qu'il est important. Il ne veulent pas décaler l'APD, mais on peut pas passer au PRO sans cet élément..Ils ne comprennent pas l'enjeu. Vous en pensez quoi?
Enfin, autre question : comment est validé la phase APD? La def est : de permettre au maître de l'ouvrage d'arrêter définitivement le programme ;
De permettre l'établissement du forfait de rémunération dans les conditions prévues par le contrat de maîtrise d'œuvre.
Je pensez faire l'avenant qui va fixer le forfait définitif de rémunération, ça veut dire que dans cet avenant on indique également notre validation de l'APD? Mais si ce diag est pas fait? Peut on mettre des réserves ?
Titre: Re : Mission moe
Posté par: speedy le Septembre 03, 2021, 08:47:22 AM
une validation est claire  donc s'il y a des points à travailler par le MOE ils doivent être explicites mais pas conditionnés à un évènement ou un document futur !
dans votre cas valider cet APD c'est donc sans réserves puisque vous ne pouvez pas fournir le DIAG avant de discuter du de la rémunération définitive du MOE Or cette négociation et son officialisation doievent être faites avant le début du PRO.... vous allez donc au devant d'une fausse validation d'e cet AVP et donc vous avez le germe d'un second avenant et dérapage de l'opération ..... assurez vos arrière par une note sur le sujet adressée au service avec copie aux N+ 1 respectifs
Titre: Re : Mission moe
Posté par: Ponta le Septembre 03, 2021, 09:20:01 AM
Si une comparaison était possible avec le fait de valider trop tôt l'APD sans le diag, ce serait : la célèbre Tour de Pise !
Ont-ils fait un diag de sol ? Non.
Ont-ils mis des fondations adéquates ? Non.

Résultat : elle penche. Régulièrement, il faut des travaux titanesques et très onéreux pour remettre la tour à peu près d'aplomb.