Bonjour à tous,
Peut-on autoriser la modification de la forme du groupement d'un candidat suite à une demande de complément de candidature ?
Notre demande de complément ne portait pas sur ce point (nous acceptions toutes les formes dans la procédure en cause), mais il décide de le faire de lui même ...
Merci
par modification de forme vous entendez passer de conjoints à solidaires ? dans ce sens j'accepte
dans le sens inverse ça dépend de ce que j'ai exigé à l'AAPC/RDC
Citation de: speedy le Août 27, 2021, 02:54:33 PM
par modification de forme vous entendez passer de conjoints à solidaires ? dans ce sens j'accepte
dans le sens inverse ça dépend de ce que j'ai exigé à l'AAPC/RDC
Oui c'est bien cela.
Passage d'un groupement solidaire à conjoint avec mandataire solidaire. Nous n'avons rien imposé dans le RC.
essayez de savoir pourquoi...