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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: miamivice le Août 24, 2021, 09:48:49 AM

Titre: Modification du BPU par le candidat lors de la négociation
Posté par: miamivice le Août 24, 2021, 09:48:49 AM
Bonjour,

Dans le cadre d'un marché de transports lancé en MAPA, j'ai réalisé une négociation avec un prestataire (unique candidat) afin qu'il baisse les prix sur certaines prestations.

Il m'a donc envoyé sa proposition négociée, cependant nous avons constaté qu'il avait ajouté des lignes dans le BPU.

Selon moi, il ne peut pas modifier ce document.

Puis-je avoir votre avis sur la question merci.
Titre: Re : Modification du BPU par le candidat lors de la négociation
Posté par: Ponta le Août 24, 2021, 09:55:49 AM
Bonjour,

En mapa, on s'adapte et on négocie, sous réserve de ne pas dénaturer le marché (caractère substantiel).

Et l'autre réserve qui n'est pas juridique est votre capacité d'acceptation de modification. Ces lignes ajoutées posent-elles problème pour votre besoin ?

Je ne connais pas le dossier. Mais vous gardez la maîtrise de la commande avec des lignes de bpu. Si celles-ci vous agacent, vous n'êtes pas obligée de les utiliser.
Titre: Re : Modification du BPU par le candidat lors de la négociation
Posté par: miamivice le Août 24, 2021, 10:05:52 AM
Elles ne posent pas de problème au besoin.

Cependant, les baisses de prix sont conditionnées. Il a ajouté des tranches horaires selon si on réserve un car le matin ou l'après-midi, et selon la période de l'année.

Titre: Re : Modification du BPU par le candidat lors de la négociation
Posté par: speedy le Août 24, 2021, 10:29:08 AM
ben oui vous lui demandez de revoir son prix, il veut bien le faire mais avec des conditions, c'est vous qui voyez mais son attitude est normale sinon vous voulez un petit rabais commercial et non une vraie négociation .... c'est ma position de clarifier le besoin et le contenu de la négociation sinon demandez lui s'il confirme le prix initial aux conditions initiales  ....
Titre: Re : Modification du BPU par le candidat lors de la négociation
Posté par: miamivice le Août 24, 2021, 10:34:29 AM
Effectivement c'est le principe d'une négociation. Moi ca ne me dérange pas au contraire, car il propose une réelle baisse de prix .

Donc je peux notifier le marché sur la base d'un BPU modifié par le prestataire?

Titre: Re : Modification du BPU par le candidat lors de la négociation
Posté par: speedy le Août 24, 2021, 10:42:38 AM
dans le cas présent oui (besoin inchangé) mais à charge pour le service d'être rigoureux dans les commandes en précisant les lignes utilisées et dans le contrôle des factures sinon vous serez blousés ....
Titre: Re : Modification du BPU par le candidat lors de la négociation
Posté par: Ponta le Août 24, 2021, 10:49:10 AM
Citation de: miamivice le Août 24, 2021, 10:34:29 AM
Donc je peux notifier le marché sur la base d'un BPU modifié par le prestataire?
Le MAPA le permet.

De plus, votre BPU avait peut-être besoin d'être remis à jour des pratiques commerciales actuelles.
Cela vous permet de fluidifier la coopération future avec votre titulaire et d'éviter les avenants.
Titre: Re : Modification du BPU par le candidat lors de la négociation
Posté par: miamivice le Août 24, 2021, 11:50:41 AM
Effectivement, le service devra être rigoureux lors des commandes, même si le bpu n'est pas volumineux.

Mais comme le dit PONTA cela va fluidifier la coopération future et éviter les avenants.

Merci pour vos conseils.  :)