Coucou les amis
Vous avez des cadres de CCTP pour guider les référents et autres prescripteurs, comment faîtes vous ?
Sans doute, mais ils sont de la responsabilité des techniciens : chacun ses compétences.
S'il n'a pas de technicien compétent dans le domaines d'achat, il faut un AMO compétent dans ce domaine.
Un acheteur peut faire office de AMO s'il a cette compétence.
Il faut une règle stricte :
Le CCTP ne doit en aucun cas comporter des clauses qui relèvent du CCAP, de l'AE ou du RC.
En cas de doute la personne en charge du CCTP doit poser la question au juriste.
Cela dit que de temps à autres les juristes relisent les CCTP types ne peut pas faire de mal.
D'ailleurs sur un débat plus large : quelle différence faites vous dans les roles entre le technicien, l'acheteur et le juriste ?
Pour généraliser (en remplaçant technicien par prescripteur) et en introduisant un quatrième rôle celui du demandeur mais on pourrait encore ajouter : le responsable de la conduite des procédures achats (pure provocation de ma part), le financier et le contrôleur de gestion, le responsable de la politique environnementale, le responsable de la politique sociale (plus rare), le responsable de la compliance, le responsable des ressources humaines, le responsable de l'organisation, ...
Pour faire simple :
1/ Le demandeur(1) a un problème à résoudre.
Le prescripteur(2), l'acheteur(3), le juriste(4) concourent à la résolution du problème par un achat.
2/ Le prescripteur est orienté identification précise du "besoin" (au sens de l'achat) permettant résoudre le problème.
3/ L'acheteur est orienté performance économique de l'achat : achat du "besoin" au meilleur coût
4/ Le juriste achat est orienté sécurité juridique de l'achat (il peut également y avoir d'autres fonctions juridiques éventuellement assurées par d'autres juristes).
Naturellement, une personne peut être amenée à assurer plusieurs de ces fonctions dans certains domaines et d'autant plus que les moyens de l'organisme sont réduits (*).
Généralement, les quatre fonctions entrent en scène plus ou moins successivement mais il y a nécessairement de la rétroaction. En effet, il est nécessaire de trouver une solution présentant le meilleur équilibre entre les différents objectifs.
Incidemment :
a) On peut limiter les effets négatifs de la rétroaction (consommation de ressources, perte de temps) en associant les acteurs aval plus en amont. Il faut toutefois le faire judicieusement pour éviter que cela ne soit contre-productif.
b) Dans les fonctions (2)(3)(4) face à la question posée à cette fonction, il peut y avoir tendance non pas seulement à remettre en cause la question posée (ce qui peut être nécessaire) mais se substituer aux fonctions précédentes. Pour caricaturer, le juriste voudrait choisir entre procédure négociée et appel d'offres ou entre procédures d'achats récurrentes et accord cadre, l'acheteur voudrait choisir des solutions techniques, le prescripteur explique au demandeur quel est son problème.
c) Dans un souci du bon fonctionnement de l'organisme, il peut être sain que les acteurs cherchent à outrepasser leur rôle, mais il faut tout d'abord qu'ils remplissent le leur.
*) Le cas extrême est celui de l'achat de prestations d'assistance juridique.