Bonjour à tous,
Peut on par avenant rajouter un nouveau membre à un groupement d'entreprises (groupement solidaire) en raison de la réalisation de travaux complémentaires et en mentionnant que ces travaux complémentaires seraient uniquement de la responsabilité du nouveau co traitant...? :(
Merci à tous
Citation de: fantinelle le Septembre 09, 2008, 01:12:02 PM
Peut on par avenant rajouter un nouveau membre à un groupement d'entreprises (groupement solidaire) en raison de la réalisation de travaux complémentaires et en mentionnant que ces travaux complémentaires seraient uniquement de la responsabilité du nouveau co traitant...? :(
Donc il ne serait pas solidaire ! ! ! étrange truc !
selon vous on peut donc modifier la composition du groupement (si on oublie le problème de la responsabilité)?
NON, je n'y suis pas favorable ; et je ne crois pas que l'on ai le droit, mais sans garantie.
un groupement est modifiable en cours d'exécution du marché, c'est certain; il faut simplemnt valider par avenant et par la même agréer le petit nouveau
par contre, il serait bien de ne pas modifier la nature du gropement : solidaire il doit rester à mon sens...
à utiliser avec parcimonie et discernement : quel bilan pour vous et vous seul ? honnêtement ?