Bonsoir,
Dans le cadre d'un marché récemment notifié (AOO) de travaux, le titulaire se retrouve dans l'impossibilité de réaliser les prestations du marché conformément à certaines stipulations techniques (essentiellement liées à l'environnement). Il se justifie par des retards de livraisons de matériels liés à la crise sanitaire (nous devons en identifier le bien-fondé). Les prestations sont réalisées comme prévues mais selon des modalités alternatives sensées être équivalentes et sur une durée limitée.
Pour palier ce manquement il nous propose des mesures ou des prestations compensatoires le temps que la situation revienne à la normale.
Pouvons nous accepter et comment cela doit il se formaliser ?
Perso je pense cela possible et je le formaliserai par avenant tout en vérifiant que ça ne fausse pas la concurrence initiale et peut être en le limitant dans le temps. Vous en pensez quoi ?
dans le principe accord, après faut analyser les raisons invoquées et modalités proposées
Citation de: kazetari le Juillet 29, 2021, 05:16:08 PM
Pouvons nous accepter ?
Oui, vous pouvez.
Il est vrai qu'en ce moment, les livraisons et approvisionnements sont ralentis avec le Covid.
Cependant il faut voir avec votre MOE si les mesures, matériaux, procédés... proposés comme équivalents, sont :
- réellement équivalentes notamment en terme de solidité, esthétique, empreinte écologique, qualité ...
- conformes aux objectifs du projet en terme écologique, économique ...
Bonjour
quelles étaient ces prestations environnementales exactement svp?